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Code SH 05080000 - Corail, matières, simil
Corail et matières simil., bruts ou simpl. préparés, mais non autrement travaillés; coquilles et carapaces de mollusques, de crustacés ou d'échinodermes et os de seiches, bruts ou simpl. préparés, mais non découpés en forme, leurs poudres et leurs déchets
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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05080000
Corail et matières similaires, bruts ou simplement préparés, mais non autrement travaillés; coquilles et carapaces de mollusques, de crustacés ou d'échinodermes et os de seiches, bruts ou simplement préparés, mais non découpés en forme, leurs poudres et leurs déchets
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 05
25 Restrictions commerciales et politique
Position 0508
2 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 050800
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 05080000
2005-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2658/87
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Import control of organic products
Regulation 2306/21
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 5080000
2020:
5080000
➜
2021:
5080010
2020:
5080000
➜
2021:
5080090