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Code SH 05010000 - Cheveux bruts ou déchets
Cheveux bruts, même lavés ou dégraissés; déchets de cheveux
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Cheveux bruts non lavés, enfermés dans des sacs en plastique de 20 kg chacun
- Cheveux dégraissés, emballés dans des boîtes en carton de 10 kg pièce
- Déchets de cheveux bruns,(conditionnés dans des sachets en polyéthylène de 5 kg chacun
- Mèches de cheveux bruts à usage de tissage, enfermés dans des rouleaux de 50 mètres
- Cheveux lavés et séchés, contenu dans des sacs en toile de 15 kg pièce
- Déchets de cheveux blonds, emballés dans des boîtes en bois de 25 kg pièce
- Cheveux dégraissés, emballés dans des boîtes en carton de 10 kg pièce
- Déchets de cheveux bruns,(conditionnés dans des sachets en polyéthylène de 5 kg chacun
- Mèches de cheveux bruts à usage de tissage, enfermés dans des rouleaux de 50 mètres
- Cheveux lavés et séchés, contenu dans des sacs en toile de 15 kg pièce
- Déchets de cheveux blonds, emballés dans des boîtes en bois de 25 kg pièce
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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-
05010000
Cheveux bruts, même lavés ou dégraissés; déchets de cheveux
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 05
25 Restrictions commerciales et politique
Position 0501
3 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 050100
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 05010000
2005-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2658/87
2016-08-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2016-08-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06