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Code SH 11090000 - Gluten de froment
Gluten de froment [blé], même à l'état sec
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Gluten de froment en poudre, emballé dans des sacs de 25 kg
- Gluten de froment dit 'extra-fort' en grains, dans des bidons de 10 kg
- 500 kg de gluten de froment sec, conditionné en sacs de jute de 50 kg pièce
- Gluten de froment désintégré, en vrac, dans des contenants de 200 kg
- Gluten de froment dit 'extra-fort' en grains, dans des bidons de 10 kg
- 500 kg de gluten de froment sec, conditionné en sacs de jute de 50 kg pièce
- Gluten de froment désintégré, en vrac, dans des contenants de 200 kg
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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-
11090000
Gluten de froment (blé), même à l'état sec
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 11
35 Restrictions commerciales et politique
Position 1109
11 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 110900
11 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 11090000
2025-02-01
Chile (CL)
Preferential tariff quota
Regulation 0184/25
2000-07-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
2011-07-01
Korea, Republic of (South Korea) (KR)
Tariff preference
Decision 0265/11
2012-01-01
Norway (NO)
Tariff preference
Decision 0818/11
2017-09-21
EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
Tariff preference
Decision 0037/17
2017-09-21
Canada (CA)
Tariff preference
Decision 0037/17
2020-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
2024-06-06
Ukraine (UA)
Tariff preference
Regulation 1392/24
2024-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2025-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
2025-01-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24