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Code SH 18020000 - Déchets de cacao brute
Coques, pellicules [pelures] et autres déchets de cacao
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Coques de cacao brunes (15 kg, 50 cm de diamètre)
- Pellicules de cacao séchées (2 mètres carrés, 100 grammes)
- Déchets de cacao moulus (5 kg, 30 cm de long)
- Pelures de cacao humidifiées (1,5 kg, 20 cm de largeur)
- Coques de cacao grillées (10 kg, 40 cm de hauteur)
- Pellicules de cacao séchées (2 mètres carrés, 100 grammes)
- Déchets de cacao moulus (5 kg, 30 cm de long)
- Pelures de cacao humidifiées (1,5 kg, 20 cm de largeur)
- Coques de cacao grillées (10 kg, 40 cm de hauteur)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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-
18020000
Coques, pellicules (pelures) et autres déchets de cacao
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 18
23 Restrictions commerciales et politique
Position 1802
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 180200
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 18020000
2000-07-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
2016-08-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2021-01-01
OCTs (Overseas Countries and Territories) (2080)
Tariff preference
Decision 1764/21
2016-08-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06