Code SH 25140000 - Ardoise et produits dérivés

Ardoise, même dégrossie ou simpl. débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire; poudre d'ardoise et déchets d'ardoise

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Ardoise brute (10 kg, 50x50x5 cm)
- Plaques d'ardoise dégrossie (20 pièces, 30x40 cm, 2 cm d'épaisseur)
- Blocs d'ardoise sciée en forme rectangulaire (5 pièces, 40x60 cm, 10 cm d'épaisseur)
- Poudre d'ardoise (25 kg, en sacs de 5 kg)
- Déchets d'ardoise (100 kg, débris de taille variée)
- Ardoise débitée en plaques carrées (15 pièces, 20x20 cm, 1 cm d'épaisseur)
- Plaques d'ardoise crépies sciées (30 pièces, 30x40 cm, 3 cm d'épaisseur)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    25140000 Ardoise, même dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 25
43 Restrictions commerciales et politique
Position 2514
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 251400
7 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 25140000
1994-09-15
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2658/87
2016-08-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2023-02-10
ERGA OMNES (1011)
Import control on REACH
Regulation 1907/06
2024-01-20
India (IN)
Restriction on entry into free circulation
Regulation 0288/24
2024-01-20
Belarus (BY)
Restriction on entry into free circulation
Regulation 0288/24
2024-01-20
China (CN)
Restriction on entry into free circulation
Regulation 0288/24
2016-08-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06