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Code SH 38085200 - DDT en emballages légers
DDT «ISO» «clofénotane (DCI)», conditionné dans des emballages d’un contenu en poids net <= 300 g
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- DDT «ISO» «clofénotane (DCI)», 200 g, en aérosol, destiné à éloigner les moustiques (
) - Fongicide en poudre pour traitement de semences, 250 g, dans des sachets de papier (
) - Herbicide liquide, 270 g, en flacons de verre avec pulvérisateur (
) - Inhibiteur de germination, 280 g, sous forme de poudre dans des sachets en plastique (
) - Régulateur de croissance pour plantes, 200 g, en capsule (
) - Désinfectant, 250 g, dans des sprays pour nettoyer les surfaces (
) - Clofénotane (DCI) en mélange granulaire, 230 g, pour contrôler les ravageurs du bois (
)
) - Fongicide en poudre pour traitement de semences, 250 g, dans des sachets de papier (
) - Herbicide liquide, 270 g, en flacons de verre avec pulvérisateur (
) - Inhibiteur de germination, 280 g, sous forme de poudre dans des sachets en plastique (
) - Régulateur de croissance pour plantes, 200 g, en capsule (
) - Désinfectant, 250 g, dans des sprays pour nettoyer les surfaces (
) - Clofénotane (DCI) en mélange granulaire, 230 g, pour contrôler les ravageurs du bois (
)
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3808
Insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes, désinfectants et produits similaires, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles tels que rubans, mèches et bougies soufrés et papier tue-mouches
Marchandises mentionnées dans la note 1 de sous-positions du présent chapitre
38085200
DDT (ISO) [clofénotane (DCI)], conditionné dans des emballages d’un contenu en poids net n’excédant pas 300 g
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 38
22 Restrictions commerciales et politique
Position 3808
39 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 380852
9 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 38085200
2017-01-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2017-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1821/16
2017-01-01
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2020-12-31
All third countries (1008)
Import control of mercury
Regulation 0852/17
2024-02-15
ERGA OMNES (1011)
Import control on persistent organic pollutants (POP)
Regulation 1021/19
2017-01-01
OECD (1014)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
2020-12-31
All third countries (1008)
Export control of mercury
Regulation 0852/17
2021-01-01
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
2023-05-08
ERGA OMNES (1011)
Export control on dangerous chemicals
Regulation 0649/12
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 38085200
2016:
38085000
➜
2017:
38085200