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Code SH 49090000 - Cartes postales illustrées
Cartes postales imprimées ou illustrées; cartes imprimées comportant des voeux ou des messages personnels, même illustrées, avec ou sans enveloppes, garnitures ou applications
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Carte postale illustrée avec un paysage Breton (format 10 x 15 cm, poids 20g)
- Carte postale d'anniversaire imprimée avec un message personnalisé (format 12 x 18 cm, poids 25g)
- Carte postale avec un voeu de nouvel an et une illustration de sapin de Noël (format 15 x 10 cm, poids 30g)
- Carte postale touristique imprimée avec une photo de la Tour Eiffel (format 18 x 12 cm, poids 20g)
- Carte postale avec un message de condoléances imprimée avec un dessin de fleurs (format 15 x 10 cm, poids 25g)
- Carte postale avec un voeu de bonheur imprimé avec une photo d'un coucher de soleil (format 10 x 15 cm, poids 30g)
- Carte postale d'anniversaire imprimée avec un message personnalisé (format 12 x 18 cm, poids 25g)
- Carte postale avec un voeu de nouvel an et une illustration de sapin de Noël (format 15 x 10 cm, poids 30g)
- Carte postale touristique imprimée avec une photo de la Tour Eiffel (format 18 x 12 cm, poids 20g)
- Carte postale avec un message de condoléances imprimée avec un dessin de fleurs (format 15 x 10 cm, poids 25g)
- Carte postale avec un voeu de bonheur imprimé avec une photo d'un coucher de soleil (format 10 x 15 cm, poids 30g)
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49090000
Cartes postales imprimées ou illustrées; cartes imprimées comportant des vœux ou des messages personnels, même illustrées, avec ou sans enveloppes, garnitures ou applications
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 49
11 Restrictions commerciales et politique
Position 4909
1 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 490900
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 49090000
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 49090000
Changements en faveur de 49090000
1990:
49090000
➜
1991:
49090010
1990:
49090000
➜
1991:
49090090
Changements en faveur de 49090000
2008:
49090010
➜
2009:
49090000
2008:
49090090
➜
2009:
49090000