Veuillez désactiver votre bloqueur de publicités afin que nous puissions développer davantage la plateforme.
-- Attention --
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
Code SH 54050000 - Filaments synthétiques ou artificiels
Monofilaments artificiels de >= 67 décitex et dont la plus grande dimension de la coupe transversale <= 1 mm; lames et formes simil. [paille artificielle, p.ex.], en matières textiles artificielles, d'une largeur apparente <= 5 mm
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Filaments synthétiques de polystyrène à usage industriel pour la fabrication de tissus (diamètre de 0,5 mm, poids de 0,05 g/m)
- Monofilaments artificiels de 70 décitex pour la confection de vêtements de protection (diamètre de 0,8 mm, longueur de 500 m)
- Lames de polyester pour la fabrication de feuilles de toiture (largeur de 3 mm, épaisseur de 0,2 mm)
- Filaments artificiels de nyon pour la fabrication de cordes et de fils (diamètre de 1 mm, poids de 0,1 g/m)
- Paille artificielle en acrylique pour décoration (largeur de 2 mm, longueur de 10 cm)
- Formes similaires en matières textiles artificielles pour la fabrication de tapis (largeur de 4 mm, épaisseur de 0,5 mm)
- Monofilaments artificiels de 70 décitex pour la confection de vêtements de protection (diamètre de 0,8 mm, longueur de 500 m)
- Lames de polyester pour la fabrication de feuilles de toiture (largeur de 3 mm, épaisseur de 0,2 mm)
- Filaments artificiels de nyon pour la fabrication de cordes et de fils (diamètre de 1 mm, poids de 0,1 g/m)
- Paille artificielle en acrylique pour décoration (largeur de 2 mm, longueur de 10 cm)
- Formes similaires en matières textiles artificielles pour la fabrication de tapis (largeur de 4 mm, épaisseur de 0,5 mm)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue
Deutsch
English
Español
Français
Italiano
Nederlands
Polski
ET
FI
LT
LV
SV
BG
CS
EL
HR
HU
PT
SK
SL-
54050000
Monofilaments artificiels de 67 décitex ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm; lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) en matières textiles artificielles, dont la largeur apparente n'excède pas 5 mm
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 54
60 Restrictions commerciales et politique
Position 5405
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 540500
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 54050000
2024-09-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
1994-09-15
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2658/87
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2019-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19