Code SH 74050000 - CUIVRE ET ALLIAGES MÈRES

Alliages mères de cuivre (sauf les combinaisons cuivre-phosphore (phosphore de cuivre) à teneur en poids en phosphore > 15%)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Cuivre electrolytique de qualité Refined (poids : 100 kg, diamètre : 10 cm)
- Alliage de cuivre-zinc (CuZn39Pb1) pourapplications électriques (taille : 20 x 10 cm, épaisseur : 1 mm)
- Barres en cuivre-tin (CuSn6) pour applications mécaniques (longueur : 50 cm, diamètre : 5 cm)
- Ligne de cuivre-zinc-aluminium (CuZn39Al1) pour la production de monnaies (diamètre : 10 mm, épaisseur : 2 mm)
- Tuyaux en alliage de cuivre-nickel (CuNi10Fe1Mn) pour applications marines (longueur : 100 cm, diamètre intérieur : 5 cm)
- Fils de cuivre-zinc-silicium (CuZn36Si1Pb1) pour applications électriques (longueur : 50 m, diamètre : 1 mm)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 74
46 Restrictions commerciales et politique
Position 7405
3 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 740500
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 74050000
2005-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2658/87
2016-08-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2016-08-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06