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Code SH 91040000 - Montres pour véhicules
Montres de tableaux de bord et montres simil., pour automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Montre de tableau de bord pour véhicule routier, 10 cm de diamètre, incluant des fonctions de chrono et d'alarme
- Montre de cockpit pour avion, 15 cm de largeur, possédant des indicateurs de vitesse et d'altitude
- Montre de pont pour yacht, 20 cm de diamètre, affichant l'heure, la date et la météo
- Montre de tableau de bord pour voiture de course, 12 cm de largeur, intégrant un chronomètre et un système de rappel
- Montre de tableau de bord pour moto, 8 cm de diamètre, avec des INDICATEURS de vitesse et de rétro-éclairage
- Montre de cockpit pour avion, 15 cm de largeur, possédant des indicateurs de vitesse et d'altitude
- Montre de pont pour yacht, 20 cm de diamètre, affichant l'heure, la date et la météo
- Montre de tableau de bord pour voiture de course, 12 cm de largeur, intégrant un chronomètre et un système de rappel
- Montre de tableau de bord pour moto, 8 cm de diamètre, avec des INDICATEURS de vitesse et de rétro-éclairage
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91040000
Montres de tableaux de bord et montres similaires, pour automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 91
66 Restrictions commerciales et politique
Position 9104
12 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 910400
12 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 91040000
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87
2018-02-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on luxury goods
Regulation 2062/17
2018-11-01
ERGA OMNES (1011)
Airworthiness tariff suspension
Regulation 1517/18
2020-08-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential duty under end-use
Regulation 1549/06
2006-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1719/05
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87
2012-06-17
Syria (SY)
Export control on luxury goods
Regulation 0509/12
2018-06-28
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on luxury goods
Regulation 2062/17
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control on luxury goods
Regulation 0833/14
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 91040000
2005:
91040010
➜
2006:
91040000
2005:
91040090
➜
2006:
91040000