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Tout d'abord, recherchez le matériau (acier, bois, cuir, papier, ...) avec lequel vos biens sont fabriqués. S'il s'agit d'une structure complexe et que le matériau ne peut être clairement déterminé, recherchez l'usage auquel il est destiné (instrument, machine, vêtement, joint, ...). Veuillez noter que seuls les 6 premiers chiffres sont valables dans le monde entier (Code HS/Système Harmonisé). Si vous disposez d'un numéro à 8 chiffres ou plus provenant d'un pays extérieur à l'UE, ce numéro ne s'applique pas nécessairement à l'UE.

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 4031031
1990: 4031031
1991: 4031012
1990: 4031031
1991: 4031014
1990: 4031031
1991: 4031032
2021: 4031031
2022: 4032031

Changements en faveur de 4031031
1995: 4031012
1996: 4031031
1995: 4031014
1996: 4031031
1995: 4031032
1996: 4031031