Veuillez désactiver votre bloqueur de publicités afin que nous puissions développer davantage la plateforme.
Code SH 44160000 - tonnellerie bois merrains
Futailles, cuves, baquets et autres ouvrages de tonnellerie et leurs parties reconnaissables, en bois, y.c. les merrains
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Fût en chêne (200 L, diamètre 70 cm, hauteur 100 cm)
- Cuve en bois de pin (500 L, diamètre 120 cm, hauteur 90 cm)
- Baquet en châtaignier (50 L, diamètre 40 cm, hauteur 30 cm)
- Merrains en bois de chêne (longueur 1 m, largeur 10 cm, épaisseur 2 cm)
- Tonneau en bois de cerisier (100 L, diamètre 60 cm, hauteur 80 cm)
- Douve pour fût en bois de hêtre (longueur 90 cm, largeur 15 cm, épaisseur 3 cm)
- Barrique en bois de chêne (225 L, diamètre 75 cm, hauteur 95 cm)
- Cuve en bois de pin (500 L, diamètre 120 cm, hauteur 90 cm)
- Baquet en châtaignier (50 L, diamètre 40 cm, hauteur 30 cm)
- Merrains en bois de chêne (longueur 1 m, largeur 10 cm, épaisseur 2 cm)
- Tonneau en bois de cerisier (100 L, diamètre 60 cm, hauteur 80 cm)
- Douve pour fût en bois de hêtre (longueur 90 cm, largeur 15 cm, épaisseur 3 cm)
- Barrique en bois de chêne (225 L, diamètre 75 cm, hauteur 95 cm)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue
Deutsch
English
Español
Français
Italiano
Nederlands
Polski
ET
FI
LT
LV
SV
BG
CS
EL
HR
HU
PT
SK
SL-
44160000
Futailles, cuves, baquets et autres ouvrages de tonnellerie et leurs parties, en bois, y compris les merrains
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 44
51 Restrictions commerciales et politique
Position 4416
6 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 441600
6 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 44160000
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2018-03-01
Indonesia (ID)
Import control of timber and timber products subject to the FLEGT licensing scheme
Decision 0284/14
2009-03-02
All third countries (1008)
Export control on cultural goods
Regulation 0116/09
2024-06-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 44160000
1998:
44160010
➜
1999:
44160000
1998:
44160090
➜
1999:
44160000