Code SH 44170000 - outils et accessoires en bois

Outils, montures et manches d'outils, montures de brosses, manches de balais ou de brosses, en bois; formes, embauchoirs et tendeurs pour chaussures, en bois (à l'excl. des moules du n° 8480, des formes de chapellerie ainsi que des machines et parties de machines, en bois)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Manche en bois (longueur : 30 cm, diamètre : 3 cm) pour balai domestique.
- Monture en bois (longueur : 20 cm, largeur : 5 cm) pour brosse à poils synthétiques.
- Embauchoir en bois (taille : 42, poids : 200 g) pour chaussures de cuir.
- Tendeur en bois (longueur : 25 cm, largeur : 8 cm) pour bottes en caoutchouc.
- Manche en bois (longueur : 40 cm, diamètre : 2,5 cm) pour pelle de jardin.
- Forme en bois (taille : 38, poids : 150 g) pour chaussures de sport.
- Monture en bois (longueur : 15 cm, largeur : 4 cm) pour brosse à dents artisanale.

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    44170000 Outils, montures et manches d'outils, montures de brosses, manches de balais ou de brosses, en bois; formes, embauchoirs et tendeurs pour chaussures, en bois

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 44
51 Restrictions commerciales et politique
Position 4417
6 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 441700
6 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 44170000
2005-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2018-03-01
Indonesia (ID)
Import control of timber and timber products subject to the FLEGT licensing scheme
Decision 0284/14
2023-05-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
2009-03-02
All third countries (1008)
Export control on cultural goods
Regulation 0116/09
2023-05-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 44170000
1998: 44170020
1999: 44170000
1998: 44170090
1999: 44170000