Code SH 50010000 - cocons propres dévidage

Cocons de vers à soie propres au dévidage
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- COCONS DE VERS À SOIE PROPRES AU DÉVIDAGE (POIDS : 10 KG, TAILLE : 3 CM DE DIAMÈTRE)
- COCONS DE VERS À SOIE PROPRES AU DÉVIDAGE (TAILLE : 2,5 CM DE DIAMÈTRE, COULEUR : BLANC CASSÉ)
- COCONS DE VERS À SOIE PROPRES AU DÉVIDAGE (POIDS : 5 KG, TAILLE : 2 CM DE DIAMÈTRE, COULEUR : JAUNE PÂLE)
- COCONS DE VERS À SOIE PROPRES AU DÉVIDAGE (TAILLE : 3,5 CM DE DIAMÈTRE, COULEUR : BLANC PUR)
- COCONS DE VERS À SOIE PROPRES AU DÉVIDAGE (POIDS : 8 KG, TAILLE : 2,8 CM DE DIAMÈTRE)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    50010000 Cocons de vers à soie propres au dévidage

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 50
44 Restrictions commerciales et politique
Position 5001
2 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 500100
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 50010000
2000-07-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
2023-04-01
ERGA OMNES (1011)
Import control of organic products
Regulation 2306/21