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Code SH 53050000 - fibres végétales brutes
Coco, abaca [chanvre de Manille ou 'Musa textilis Nee'], ramie, agave et autres fibres textiles végétales, n.d.a., bruts ou travaillés mais non filés; étoupes et déchets de ces fibres, y.c. les déchets de fils et les effilochés
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Coco brut (en paquets de 50 kg)
- Abaca [chanvre de Manille ou Musa textilis Nee], travaillé mais non filé (en rouleaux de 30 m)
- Ramie brute (en ballots de 100 kg)
- Agave, non dénommée ni comprise ailleurs, en étoupes (en sacs de 25 kg)
- Autres fibres textiles végétales, déchets de fils de coco (en balles de 200 kg)
- Effilochés de ramie (en paquets de 40 kg)
- Déchets de fibres dabaca, non filés (en sacs de 15 kg)
- Abaca [chanvre de Manille ou Musa textilis Nee], travaillé mais non filé (en rouleaux de 30 m)
- Ramie brute (en ballots de 100 kg)
- Agave, non dénommée ni comprise ailleurs, en étoupes (en sacs de 25 kg)
- Autres fibres textiles végétales, déchets de fils de coco (en balles de 200 kg)
- Effilochés de ramie (en paquets de 40 kg)
- Déchets de fibres dabaca, non filés (en sacs de 15 kg)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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-
53050000
Coco, abaca (chanvre de Manille ou Musa textilis Nee), ramie et autres fibres textiles végétales non dénommées ni comprises ailleurs, bruts ou travaillés mais non filés; étoupes et déchets de ces fibres (y compris les déchets de fils et les effilochés)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 53
32 Restrictions commerciales et politique
Position 5305
3 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 530500
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 53050000
1998-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2086/97
2016-08-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2016-08-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 53050000
2006:
53041000
➜
2007:
53050000
2006:
53049000
➜
2007:
53050000
2006:
53051100
➜
2007:
53050000
2006:
53051900
➜
2007:
53050000
2006:
53052100
➜
2007:
53050000
2006:
53052900
➜
2007:
53050000
2006:
53059000
➜
2007:
53050000