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Code SH 58090000 - tissus métallisés habillement ameublement
Tissus de fils de métal et tissus de filés métalliques ou de fils textiles métallisés du n° 5605, des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages simil., n.d.a.
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Tissu de fils de métal en polyester métallisé (poids : 180 g/m², largeur : 140 cm), pour lhabillement.
- Tissu de filés métalliques en soie métallisée (poids : 120 g/m², largeur : 150 cm), pour lameublement.
- Tissu de fils textiles métallisés en coton (poids : 200 g/m², largeur : 160 cm), pour usages similaires.
- Tissu de fils de métal en nylon métallisé (poids : 150 g/m², largeur : 130 cm), pour lhabillement.
- Tissu de filés métalliques en viscose métallisée (poids : 170 g/m², largeur : 145 cm), pour lameublement.
- Tissu de fils textiles métallisés en laine (poids : 190 g/m², largeur : 155 cm), pour usages similaires.
- Tissu de filés métalliques en soie métallisée (poids : 120 g/m², largeur : 150 cm), pour lameublement.
- Tissu de fils textiles métallisés en coton (poids : 200 g/m², largeur : 160 cm), pour usages similaires.
- Tissu de fils de métal en nylon métallisé (poids : 150 g/m², largeur : 130 cm), pour lhabillement.
- Tissu de filés métalliques en viscose métallisée (poids : 170 g/m², largeur : 145 cm), pour lameublement.
- Tissu de fils textiles métallisés en laine (poids : 190 g/m², largeur : 155 cm), pour usages similaires.
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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58090000
Tissus de fils de métal et tissus de filés métalliques ou de fils textiles métallisés du no 5605, des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages similaires, non dénommés ni compris ailleurs
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 58
62 Restrictions commerciales et politique
Position 5809
3 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 580900
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 58090000
2024-09-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
1994-09-15
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2658/87
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12