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Code SH 67010000 - plumes, duvet, articles aviaires
Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes, parties de plumes, duvet et articles en ces matières (autres que les produits des peaux et autres parties d'oiseaux du n° 0505, les tuyaux et tiges de plumes travaillés, les chaussures et coiffures, les articles de literie et articles simil. du n° 9404, les jouets, jeux, engins sportifs et articles de collection)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Peaux doiseaux entières revêtues de leurs plumes (dimensions : 50 cm x 30 cm, poids : 200 g) destinées à la décoration.
- Plumes de paon colorées (longueur : 60 cm) assemblées en éventails artisanaux.
- Parties de plumes dautruche (longueur : 40 cm) utilisées pour la création daccessoires de mode.
- Duvet doie naturel (poids : 500 g) conditionné en sachets pour garniture doreillers.
- Articles décoratifs en plumes de faisan (longueur : 25 cm) montés sur supports en bois.
- Coques de plumes synthétiques mélangées à des plumes naturelles (diamètre : 15 cm) pour ornements de chapeaux.
- Coussinets en duvet de canard (dimensions : 30 cm x 30 cm, poids : 300 g) pour garniture de sièges.
- Plumes de paon colorées (longueur : 60 cm) assemblées en éventails artisanaux.
- Parties de plumes dautruche (longueur : 40 cm) utilisées pour la création daccessoires de mode.
- Duvet doie naturel (poids : 500 g) conditionné en sachets pour garniture doreillers.
- Articles décoratifs en plumes de faisan (longueur : 25 cm) montés sur supports en bois.
- Coques de plumes synthétiques mélangées à des plumes naturelles (diamètre : 15 cm) pour ornements de chapeaux.
- Coussinets en duvet de canard (dimensions : 30 cm x 30 cm, poids : 300 g) pour garniture de sièges.
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67010000
Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes, parties de plumes, duvet et articles en ces matières, autres que les produits du no 0505 et les tuyaux et tiges de plumes, travaillés
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 67
60 Restrictions commerciales et politique
Position 6701
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 670100
7 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 67010000
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2023-05-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
2023-11-14
European Union (EU)
Veterinary control
Regulation 0632/21
2024-08-01
Greenland (GL)
Veterinary control
Regulation 0632/21
2024-08-01
Faroe Islands (FO)
Veterinary control
Regulation 0632/21
2024-08-01
All third countries (1008)
Veterinary control
Regulation 0632/21
2023-05-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23