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Code SH 68021000 - carreaux, cubes, dés mosaïques < 7 cm
Carreaux, cubes, dés et autres pierres naturelles travaillées, y.c. l'ardoise, pour mosaïques et ouvrages analogues, même de forme autre que carrée ou rectangulaire, dont la plus grande surface peut être inscrite dans un carré de côté < 7 cm; granulés, éclats et poudres de pierres naturelles, y.c. l'ardoise, colorés artificiellement
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Carreaux en marbre pour mosaïques, forme hexagonale, surface maximale inscrite dans un carré de 6 cm de côté
- Cubes en granit coloré artificiellement, dimensions 3 cm x 3 cm x 3 cm, pour ouvrages décoratifs
- Dés en ardoise naturelle, surface maximale inscrite dans un carré de 5 cm de côté, utilisés pour revêtements muraux
- Granulés de pierre calcaire colorés artificiellement, granulométrie de 2 à 4 mm, pour décoration de sols
- Éclats de quartz colorés artificiellement, taille moyenne de 1 cm, pour incrustations artistiques
- Poudres de pierre naturelle (granit) colorées artificiellement, utilisées pour revêtements spéciaux
- Cubes en granit coloré artificiellement, dimensions 3 cm x 3 cm x 3 cm, pour ouvrages décoratifs
- Dés en ardoise naturelle, surface maximale inscrite dans un carré de 5 cm de côté, utilisés pour revêtements muraux
- Granulés de pierre calcaire colorés artificiellement, granulométrie de 2 à 4 mm, pour décoration de sols
- Éclats de quartz colorés artificiellement, taille moyenne de 1 cm, pour incrustations artistiques
- Poudres de pierre naturelle (granit) colorées artificiellement, utilisées pour revêtements spéciaux
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6802
Pierres de taille ou de construction (autres que l'ardoise) travaillées et ouvrages en ces pierres, à l'exclusion de ceux du no 6801; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, en pierres naturelles (y compris l'ardoise), même sur support; granulés, éclats et poudres de pierres naturelles (y compris l'ardoise), colorés artificiellement
68021000
Carreaux, cubes, dés et articles similaires, même de forme autre que carrée ou rectangulaire, dont la plus grande surface peut être inscrite dans un carré dont le côté est inférieur à 7 cm; granulés, éclats et poudres, colorés artificiellement
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 68
47 Restrictions commerciales et politique
Position 6802
5 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 680210
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 68021000