Code SH 73209090 - ressorts et lames en fer/acier (exclusions spécifiées)

Ressorts et lames de ressorts en fer ou en acier (sauf ressorts spiraux plats, ressorts ayant la forme de disques, ressorts en hélice, ressorts à lames et leurs lames, ressorts de montres, rondelles-ressorts, rondelles élastiques et sauf ressorts-amortisseurs et ressorts à barre à torsion de la Section 17)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- RESSORTS EN FER POUR MACHINERIE INDUSTRIELLE (POIDS : 2 KG, LONGUEUR : 15 CM)
- LAMES DE RESSORTS EN ACIER POUR SYSTÈMES DE SUSPENSION (ÉPAISSEUR : 5 MM, LARGEUR : 10 CM)
- RESSORTS EN ACIER POUR ÉQUIPEMENTS AGRICOLES (POIDS : 1,5 KG, DIAMÈTRE : 8 CM)
- LAMES DE RESSORTS EN FER POUR OUTILLAGE DE CONSTRUCTION (LONGUEUR : 20 CM, ÉPAISSEUR : 6 MM)
- RESSORTS EN ACIER POUR SYSTÈMES DE FREINAGE (POIDS : 3 KG, HAUTEUR : 12 CM)
- LAMES DE RESSORTS EN FER POUR MACHINES TEXTILES (LARGEUR : 8 CM, LONGUEUR : 25 CM)
- RESSORTS EN ACIER POUR ÉQUIPEMENTS DE MANUTENTION (POIDS : 2,5 KG, DIAMÈTRE : 10 CM)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 73
40 Restrictions commerciales et politique
Position 7320
29 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 732090
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 73209090
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous suspension under end-use
Regulation 3050/95
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 73209090
1990: 73209000
1991: 73209090