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Code SH 80030000 - barres, profilés, fils en étain
Barres, profilés et fils en étain, n.d.a.
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Barres en étain (longueur : 2 m, diamètre : 5 cm, poids : 8 kg)
- Profilés en étain (longueur : 1,5 m, section : 3 cm x 3 cm, poids : 6 kg)
- Fils en étain (diamètre : 2 mm, longueur : 50 m, poids : 1,5 kg)
- Barres en étain (longueur : 3 m, diamètre : 4 cm, poids : 10 kg)
- Profilés en étain (longueur : 2 m, section : 2 cm x 5 cm, poids : 7 kg)
- Fils en étain (diamètre : 1 mm, longueur : 100 m, poids : 0,8 kg)
- Barres en étain (longueur : 1 m, diamètre : 6 cm, poids : 12 kg)
- Profilés en étain (longueur : 1,5 m, section : 3 cm x 3 cm, poids : 6 kg)
- Fils en étain (diamètre : 2 mm, longueur : 50 m, poids : 1,5 kg)
- Barres en étain (longueur : 3 m, diamètre : 4 cm, poids : 10 kg)
- Profilés en étain (longueur : 2 m, section : 2 cm x 5 cm, poids : 7 kg)
- Fils en étain (diamètre : 1 mm, longueur : 100 m, poids : 0,8 kg)
- Barres en étain (longueur : 1 m, diamètre : 6 cm, poids : 12 kg)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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80030000
Barres, profilés et fils, en étain
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 80
7 Restrictions commerciales et politique
Position 8003
10 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 800300
10 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 80030000
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2016-08-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2016-08-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-06-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06