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Code SH 84158300 - appareils de conditionnement dair sans réfrigération
Machines et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur à moteur, sans dispositif de réfrigération mais bien des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité de l'air (sauf machines et appareils du type de ceux utilisés pour le confort des personnes dans les véhicules automobiles et ceux formant un seul corps ou du type "split-system" [systèmes à éléments séparés] du type mural ou pour fenêtres)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- CLIMATISEUR DAPPUI SANS DISPOSITIF DE RÉFRIGÉRATION, AVEC VENTILATEUR À MOTEUR ET DISPOSITIFS DE RÉGLAGE DE LA TEMPÉRATURE ET DE LHUMIDITÉ (PUISSANCE : 1500 W, DIMENSIONS : 50 X 30 X 20 CM)
- VENTILATEUR À MOTEUR INTÉGRÉ AVEC DISPOSITIFS DE MODIFICATION DE LA TEMPÉRATURE ET DE LHUMIDITÉ, SANS SYSTÈME DE RÉFRIGÉRATION (POIDS : 8 KG, DÉBIT DAIR : 300 M³/H)
- APPAREIL DE CONDITIONNEMENT DAIR POUR USAGE INDUSTRIEL, SANS RÉFRIGÉRATION, AVEC VENTILATEUR À MOTEUR ET CONTRÔLE DE LHUMIDITÉ (DIMENSIONS : 80 X 50 X 40 CM, PUISSANCE : 2500 W)
- UNITÉ DE TRAITEMENT DE LAIR AVEC VENTILATEUR À MOTEUR, MODIFICATION DE LA TEMPÉRATURE ET DE LHUMIDITÉ, SANS DISPOSITIF DE RÉFRIGÉRATION (POIDS : 12 KG, DÉBIT DAIR : 500 M³/H)
- DISPOSITIF DE CONDITIONNEMENT DAIR POUR ENTREPÔTS, SANS RÉFRIGÉRATION, AVEC VENTILATEUR À MOTEUR ET RÉGLAGE DE LHUMIDITÉ (DIMENSIONS : 100 X 60 X 50 CM, PUISSANCE : 3000 W)
- APPAREIL DE CONDITIONNEMENT DAIR POUR SERRE, SANS RÉFRIGÉRATION, AVEC VENTILATEUR À MOTEUR ET MODIFICATION DE LA TEMPÉRATURE ET DE LHUMIDITÉ (POIDS : 15 KG, DÉBIT DAIR : 600 M³/H)
- VENTILATEUR À MOTEUR INTÉGRÉ AVEC DISPOSITIFS DE MODIFICATION DE LA TEMPÉRATURE ET DE LHUMIDITÉ, SANS SYSTÈME DE RÉFRIGÉRATION (POIDS : 8 KG, DÉBIT DAIR : 300 M³/H)
- APPAREIL DE CONDITIONNEMENT DAIR POUR USAGE INDUSTRIEL, SANS RÉFRIGÉRATION, AVEC VENTILATEUR À MOTEUR ET CONTRÔLE DE LHUMIDITÉ (DIMENSIONS : 80 X 50 X 40 CM, PUISSANCE : 2500 W)
- UNITÉ DE TRAITEMENT DE LAIR AVEC VENTILATEUR À MOTEUR, MODIFICATION DE LA TEMPÉRATURE ET DE LHUMIDITÉ, SANS DISPOSITIF DE RÉFRIGÉRATION (POIDS : 12 KG, DÉBIT DAIR : 500 M³/H)
- DISPOSITIF DE CONDITIONNEMENT DAIR POUR ENTREPÔTS, SANS RÉFRIGÉRATION, AVEC VENTILATEUR À MOTEUR ET RÉGLAGE DE LHUMIDITÉ (DIMENSIONS : 100 X 60 X 50 CM, PUISSANCE : 3000 W)
- APPAREIL DE CONDITIONNEMENT DAIR POUR SERRE, SANS RÉFRIGÉRATION, AVEC VENTILATEUR À MOTEUR ET MODIFICATION DE LA TEMPÉRATURE ET DE LHUMIDITÉ (POIDS : 15 KG, DÉBIT DAIR : 600 M³/H)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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SV
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HR
HU
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SK
SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8415
21 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 841583
6 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84158300
2018-11-01
ERGA OMNES (1011)
Airworthiness tariff suspension
Regulation 1517/18
2020-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential duty under end-use
Regulation 1549/06
2006-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1719/05
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2024-06-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 84158300
2005:
84158310
➜
2006:
84158300
2005:
84158390
➜
2006:
84158300