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Code SH 84304100 - machines de forage autopropulsées
Machines de sondage ou de forage de la terre, des minéraux ou des minerais, autopropulsées (à l'excl. des machines montées sur wagons pour réseaux ferroviaires ou sur châssis d'automobiles ou sur camions, et sauf machines à creuser les tunnels et autres machines à creuser les galeries)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- MACHINE DE FORAGE AUTOPROPULSÉE POUR MINÉRAUX, CAPACITÉ DE PERCUSSION DE 500 KG/M², POIDS TOTAL DE 12 TONNES
- SONNETTE DE BATTAGE AUTOPROPULSÉE POUR PIEUX, HAUTEUR MAXIMALE DE 15 MÈTRES, POIDS DE 8 TONNES
- MACHINE DE TERRASSEMENT AUTOPROPULSÉE POUR EXCAVATION, CAPACITÉ DE CHARGEMENT DE 3 M³, POIDS DE 10 TONNES
- CHASSE-NEIGE AUTOPROPULSÉ, LARGEUR DE DÉNEIGEMENT DE 4 MÈTRES, POIDS DE 6 TONNES
- MACHINE DE COMPACTAGE AUTOPROPULSÉE POUR SOLS, FORCE DE COMPACTAGE DE 20 TONNES/M², POIDS DE 7 TONNES
- MACHINE DE DÉCAPAGE AUTOPROPULSÉE, CAPACITÉ DE TRAITEMENT DE 200 M³/HEURE, POIDS DE 14 TONNES
- SONNETTE DE BATTAGE AUTOPROPULSÉE POUR PIEUX, HAUTEUR MAXIMALE DE 15 MÈTRES, POIDS DE 8 TONNES
- MACHINE DE TERRASSEMENT AUTOPROPULSÉE POUR EXCAVATION, CAPACITÉ DE CHARGEMENT DE 3 M³, POIDS DE 10 TONNES
- CHASSE-NEIGE AUTOPROPULSÉ, LARGEUR DE DÉNEIGEMENT DE 4 MÈTRES, POIDS DE 6 TONNES
- MACHINE DE COMPACTAGE AUTOPROPULSÉE POUR SOLS, FORCE DE COMPACTAGE DE 20 TONNES/M², POIDS DE 7 TONNES
- MACHINE DE DÉCAPAGE AUTOPROPULSÉE, CAPACITÉ DE TRAITEMENT DE 200 M³/HEURE, POIDS DE 14 TONNES
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8430
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 843041
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84304100
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2024-06-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14