Code SH 84304900 - machines de forage non autopropulsées

Machines de sondage ou de forage de la terre, des minéraux ou des minerais non autopropulsées et non hydrauliques (à l'excl. des machines à creuser les tunnels et autres machines à creuser les galeries, et sauf outillage pour emploi à la main)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Machine de forage rotative pour sols durs (poids : 850 kg, profondeur maximale : 150 mètres, diamètre de forage : 200 mm)
- Foreuse à percussion pour minéraux (poids : 1,2 tonne, vitesse de rotation : 120 tr/min, capacité de forage : 100 mètres)
- Machine de sondage géotechnique manuelle (poids : 300 kg, profondeur maximale : 50 mètres, diamètre de carottage : 90 mm)
- Foreuse électrique pour minerais (poids : 600 kg, puissance : 5,5 kW, profondeur maximale : 80 mètres)
- Machine de forage à câble pour exploration minière (poids : 2 tonnes, diamètre de forage : 150 mm, profondeur maximale : 300 mètres)
- Foreuse à colonne pour carrières (poids : 1,5 tonne, vitesse de rotation : 80 tr/min, capacité de forage : 120 mètres)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Suomi FI
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Svenska SV
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Český CS
ελληνικός EL
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Português PT
Slovenčina SK
Slovenščina SL

    8430 Autres machines et appareils de terrassement, nivellement, décapage, excavation, compactage, extraction ou forage de la terre, des minéraux ou des minerais; sonnettes de battage et machines pour l'arrachage des pieux; chasse-neige Autres machines de sondage ou de forage 84304900 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8430
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 843049
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84304900
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2024-06-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2025-02-25
Russian Federation (RU)
Restriction on export
Regulation 0833/14

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 84304900
1995: 84304900
➜
1996: 84304900
1995: 84304900
➜
1996: 84678900

Changements en faveur de 84304900
1995: 84304900
➜
1996: 84304900