Code SH 85139000 - parties de lampes portatives autonomes

Parties de lampes électriques portatives, destinées à fonctionner au moyen de leur propre source d'énergie, n.d.a.
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- PARTIE DE LAMPE ÉLECTRIQUE PORTATIVE À RECHARGE PAR ACCUMULATEUR (POIDS : 120 G, DIMENSIONS : 8 CM X 4 CM X 2 CM)
- PARTIE DE LAMPE ÉLECTRIQUE PORTATIVE FONCTIONNANT À PILES (POIDS : 90 G, DIMENSIONS : 10 CM X 3 CM X 3 CM)
- PARTIE DE LAMPE ÉLECTRIQUE PORTATIVE À ÉNERGIE ÉLECTROMAGNÉTIQUE (POIDS : 150 G, DIMENSIONS : 12 CM X 5 CM X 4 CM)
- PARTIE DE LAMPE ÉLECTRIQUE PORTATIVE À SOURCE DÉNERGIE INTERNE (POIDS : 80 G, DIMENSIONS : 7 CM X 3 CM X 2 CM)
- PARTIE DE LAMPE ÉLECTRIQUE PORTATIVE À ACCUMULATEUR LITHIUM-ION (POIDS : 110 G, DIMENSIONS : 9 CM X 4 CM X 3 CM)
- PARTIE DE LAMPE ÉLECTRIQUE PORTATIVE À PILES AAA (POIDS : 70 G, DIMENSIONS : 6 CM X 2 CM X 2 CM)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    8513 Lampes électriques portatives, conçues pour fonctionner au moyen de leur propre source d'énergie (à piles, à accumulateurs, électromagnétiques, par exemple), autres que les appareils d'éclairage du no 8512 85139000 Parties

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 85
45 Restrictions commerciales et politique
Position 8513
21 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 851390
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 85139000
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