Aucun résultat de recherche directe "91149000"

Tout d'abord, recherchez le matériau (acier, bois, cuir, papier, ...) avec lequel vos biens sont fabriqués. S'il s'agit d'une structure complexe et que le matériau ne peut être clairement déterminé, recherchez l'usage auquel il est destiné (instrument, machine, vêtement, joint, ...). Veuillez noter que seuls les 6 premiers chiffres sont valables dans le monde entier (Code HS/Système Harmonisé). Si vous disposez d'un numéro à 8 chiffres ou plus provenant d'un pays extérieur à l'UE, ce numéro ne s'applique pas nécessairement à l'UE.

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 91149000
2011: 91149000
2012: 91149000
2021: 91149000
2022: 91149090

Changements en faveur de 91149000
2011: 91142000
2012: 91149000
2011: 91149000
2012: 91149000