Définition: Système harmonisé

Catégorie: Nomenclatures

Le Système harmonisé (SH) est une classification des marchandises structurée en fonction des matières premières et du stade de la production des biens. Le critère de l'origine industrielle est pris en compte lorsqu'il est compatible avec ces critères principaux. La classification comprend également une série de notes explicatives et de règles contraignantes pour son interprétation, qui font partie du protocole d'accord.

Le SH est au coeur du processus d'harmonisation des classifications économiques internationales mis en oeuvre conjointement par la Division de statistique des Nations unies et Eurostat.  Ses postes et sous-postes sont essentiels à l'identification des biens industriels dans les classifications de produits.

Objectifs: harmoniser a) les classifications du commerce extérieur afin de garantir une correspondance directe et b) les statistiques nationales du commerce extérieur en veillant à leur comparabilité au niveau international (source: Institut national de statistique espagnol).

En principe, le SH est révisé périodiquement; la prochaine révision devrait entrer en vigueur le 1er janvier 2002. Il est géré par l'Organisation mondiale des douanes.