Définition: Heures travaillées

Catégorie: Marché du travail

Les heures travaillées représentent le concept de temps de travail utilisé dans le cadre des statistiques sur le coût de la main-d'oeuvre, notamment pour calculer le «coût horaire de la main-d'oeuvre». 
Les heures travaillées sont définies comme suit :
a)les heures réellement effectuées;
b)les heures de travail effectuées en plus des heures réellement effectuées pendant les heures normales de travail, indépendamment du tarif horaire, c'est-à-dire que pour une heure de travail payée double tarif on compte une heure;
Ces heures comprennent également :
a)le temps consacré à la préparation du travail, aux travaux de réparation, d'entretien et de nettoyage des outils et des machines, à l'établissement de rapports et de formulaires relatifs à la durée d'exécution du travail;
b)le temps passé sur le lieu de travail en temps mort, en raison, par exemple, d'arrêt de machines, d'accident ou de manque occasionnel de travail, mais pour lequel, sur la base des dispositions contractuelles, un paiement est effectué;
c)les courtes périodes de repos sur le lieu de travail, y compris les pauses café ou thé.
En revanche, les heures de travail effectivement travaillées ne comprennent pas :
a)les heures rémunérées mais non effectuées en raison de congés payés et jours fériés payés, absences pour cause de maladie, chômage partiel et autres;
b)les pauses pour les repas;
c)le temps de trajet entre le domicile et le lieu de travail;
d)les heures travaillées pour lesquelles le salarié n'est pas rémunéré.