Définition: Activités de soutien indirect

Catégorie: Manuel de Frascati

Les activités de soutien indirect couvrent un certain nombre d'activités qui ne constituent pas en
soi de la R-D mais lui apportent un soutien. Par convention, les données sur le personnel de R-D englobent la R-D proprement dite mais excluent les activités de soutien indirect, alors que celles-ci sont prises en compte dans les dépenses de R-D de ses exécutants au titre des frais généraux. Les activités de transport, d'entreposage, de nettoyage, de réparation, d'entretien et de sécurité offrent des exemples types à cet égard. Certaines activités, comme celles d'une bibliothèque ou de services informatiques, font partie de la R-D proprement dite si elles sont exclusivement destinées à la R-D, mais elles deviennent des activités de soutien indirect dès lors qu'elles sont menées par des services centraux pour les besoins des activités de R-D et hors R-D. Cette situation caractérise également les activités de gestion et d'administration et les
travaux de bureau. Lorsque ces activités contribuent directement aux projets de R-D et sont entreprises exclusivement aux fins de la R-D, elles font partie de la R-D proprement dite et sont prises en compte dans le poste relatif au personnel de R-D. Citons comme exemple type le cadre responsable de la R-D qui assure la programmation et la supervision des aspects scientifiques et techniques du projet ou le rédacteur qui met en forme les résultats intérimaires et finals du projet. Il reste à déterminer si les activités comptables associées à un projet de R-D spécifique sont des activités directes (R-D proprement dite) ou indirectes (auxiliaires). Par convention, on classe ces activités dans la R-D proprement dite plutôt que dans les activités de soutien indirect lorsqu'elles sont menées à proximité immédiate des activités de R-D.