Définition: Terrains

Catégorie: SEC 1995

Sols et eaux de surface sur lesquels des droits de propriété sont établis. Sont également incluses les améliorations majeures qui ne peuvent être dissociées physiquement des terrains eux-mêmes. Sont exclus les bâtiments et autres ouvrages situés sur les terrains ou les traversant, les terres cultivées, les végétaux, les animaux, les gisements, les ressources biologiques non cultivées et les réserves d'eau souterraines. On distingue les terrains supportant des bâtiments et ouvrages de génie civil, les terrains cultivés, les terrains et plans d'eau de loisir ainsi que les autres terrains et plans d'eau.