Définition: Navire marchand

Catégorie: Transport

Navire conçu pour le transport de marchandises ou le transport de passagers, ou spécialement équipé pour une tâche spécifique.

Remarque: Sont exclus de cette définition les bâtiments de guerre et les navires utilisés par l’administration publique et les services publics. 
Les navires marchands sont divisés en navires de charge et de transport de passagers et navires à usages divers, spécialement équipés pour effectuer une tâche spécifique. Parmi les navires à usage divers sont compris les navires de pêche et les navires-usines, les remorqueurs, les dragueurs, les navires de recherche et hydrographiques, les navires destinés à la production au large des côtes et les navires ravitailleurs.
La liste suivante des types de navires est établie d’après la classification Eurostat (ICST-COM), en conformité avec la classification internationale des types de navires de l’UNCTAD; toutefois, les barges sont traitées séparément et ne sont pas comprises dans la définition d’un navire marchand:

i) Transporteurs de vrac liquide

Sont inclus dans cette catégorie les pétroliers, les navires-citernes pour produits chimiques, les transporteurs de gaz liquéfié, les chalands-citernes et autres navires-citernes. Les transporteurs de vrac liquide sont  subdivisés en :
(a) Transporteurs de vrac liquide monocoques
(b) Transporteurs de vrac liquide à double coque

ii) Transporteurs de vrac sec
Sont inclus dans cette catégorie les vraquiers-pétroliers et les vraquiers.

iii) Porte-conteneurs
Navires armés pour le transport exclusif de conteneurs et équipés de glissières cellulaires fixes ou mobiles.

iv) Transporteurs spécialisés
Navires spécialement conçus pour le transport de fret spécial.
Sont inclus dans cette catégorie les transporteurs de véhicules, les transporteurs de bétail, les transporteurs de combustibles irradiés, les porte-barges et les chimiquiers.

v) Transporteurs pour fret général, non spécialisés
Navires spécialement conçus pour le transport d’une vaste gamme de marchandises.
Sont inclus dans cette catégorie les navires frigorifiques, les navires rouliers à passagers, les conteneurs rouliers, tout autre navire roll-on/roll-off, les transporteurs mixtes marchandises générales/passagers et les transporteurs mixtes marchandises générales/conteneurs. 
Cette catégorie se subdivise en :
(a)  engins à grande vitesse pour fret non spécialisé répondant aux exigences du paragraphe 1.4.30 du Recueil HSC/OMI .
(b) Autres engins pour fret non spécialisé 

vi) Barges pour cargaisons sèches
Sont inclus dans cette catégorie les barges pontées, les barges à déversoir, les navires porte-chalands, les barges ouvertes pour cargaisons sèches, les barges couvertes pour cargaisons sèches et autres barges/chalands pour cargaisons sèches.

vii) Navires à passagers
Navires spécialement conçus pour transporter plus de 12 passagers payants, avec ou sans cabine.
Cette catégorie se subdivise en :
(a) Engins à passagers à grande vitesse se conformant aux exigences du paragraphe 1.4.30 du Recueil HSC/OMI .
(b) Autres navires à passagers
On appelle parfois «transbordeur» un navire présentant au moins un pont destiné spécifiquement au transport de passagers, et qui est soit dépourvu de cabines pour les passagers, soit pourvu de cabines pour une partie seulement d’entre eux.
Sont exclus les navires rouliers à passagers.

viii) Pêche
Sont inclus dans cette catégorie les bateaux de pêche et les navires-usines pour le traitement du poisson.

ix) Activités au large des côtes
Sont inclus dans cette catégorie les bateaux de forage et d’exploration ainsi que les bateaux de ravitaillement au large des côtes.

x) Remorqueurs
Navires conçus pour remorquer ou pousser d’autres navires ou engins flottants.

Les remorqueurs portuaires sont inclus.

xi) Divers
Cette catégorie comprend e.a. les dragueurs, les navires de recherche et hydrographiques.
Conformément aux exigences de la directive sur les statistiques maritimes 95/64/CE  les types de navires suivants sont inclus : transporteurs de vrac liquide, transporteurs de vrac sec, porte-conteneurs, transporteurs spécialisés, navires de charge non spécialisés et les navires à passagers.