Définition: Autres changements de volume d'actifs non financie...

Catégorie: SEC 1995

Les autres changements de volume d'actifs non financiers servent à enregistrer les effets d'événements imprévus sur les avantages économiques que procurent les actifs. 

Sont inclus: 

a) l'obsolescence imprévue. La consommation de capital fixe ne couvre pas l'obsolescence imprévue d'actifs fixes et il se peut que le montant inscrit à titre d'obsolescence normale s'avère insuffisant par rapport à l'obsolescence effectivement constatée. En cas de progrès technologique, il convient donc d'enregistrer la diminution correspondante de la valeur de certains actifs fixes; 

b) les écarts constatés entre les montants comptabilisés dans la consommation de capital fixe au titre des dommages normaux et les pertes effectivement subies. La consommation de capital fixe ne couvre pas les dommages imprévus et il se peut que le montant prévu pour les dommages normaux soit inférieur (ou supérieur) aux dommages effectifs. Dans ces cas, il convient d'apporter les corrections nécessaires pour tenir compte de la baisse (ou la hausse) imprévue de la valeur des actifs fixes concernés; 

c) la dégradation de certains actifs fixes non prise en compte dans la consommation de capital fixe. Certains actifs fixes peuvent perdre de leur valeur en raison, par exemple, d'effets imprévus des pluies acides ou de l'acidité de l'air sur les bâtiments ou les véhicules; 

d) l'abandon d'équipements productifs non encore terminés ou mis en exploitation; 

e) les pertes exceptionnelles sur stocks (dues, par exemple, à des incendies, à des vols ou aux dégâts provoqués par des insectes à des céréales ensilées); 

f) les écarts statistiques constatés pour certains actifs non financiers entre les comptes de patrimoine d'ouverture et de clôture.