Définition: Régime spécial

Catégorie: Manuel SESPROS

Les régimes spéciaux sont des régimes destinés à protéger un groupe particulier restreint de la population.

SESPROS établit quatre sous-groupes distincts de régimes spéciaux.

- Les régimes pour fonctionnaires ;
- Les régimes pour travailleurs indépendants ;
- Les autres régimes professionnels ;
- Les autres régimes.

Cette définition est utilisée à la fois dans les versions 1996, 2008 et 2011 du Manuel