Définition: Effectif total du personnel de l'entreprise

Catégorie: Education

L'enquête est centrée sur la formation professionnelle continue et non pas sur la formation professionnelle initiale. Aussi l'enquête concerne-t-elle la formation dispensée aux personnels qui ne sont pas des apprentis ou d'autres personnes en possession d'un contrat de formation. Dans cette enquête, chaque fois qu'il est question du "personnel", il faut donc entendre l'effectif total du personnel minoré du nombre d'apprentis ou autres personnes en possession d'un contrat de formation. Toutes les personnes employées par l'entreprise et étant en possession d'un contrat de travail, formel ou non, doivent être comptées dans l'effectif total du personnel. Toutes les questions n'ont trait qu'à ces personnes. La définition inclut spécifiquement:
- les propriétaires exploitants et directeurs; 
- le personnel à contrat à durée indéterminée ou déterminée, ainsi que le personnel saisonnier; 
- le personnel itinérant ou dépêché en mission hors de l'entreprise.
Sont exclues toutes les personnes travaillant dans l'entreprise mais dont le salaire est payé par une autre société, par exemple le personnel de sociétés sous contrat ou le personnel détaché.