Définition: Évaluation des opérations

Catégorie: Comptes nationaux

La valeur de transaction fait référence à une opération financière spécifique et à son opération de contrepartie. En théorie, il convient de bien faire la distinction entre la valeur de transaction et une valeur qui serait basée sur un prix observé sur le marché, un «juste» prix du marché ou un quelconque prix sensé refléter les prix habituellement pratiqués pour une catégorie d'actifs et/ou de passifs financiers similaires ou même identiques. Toutefois, lorsque la contrepartie d'une opération financière est, par exemple, un transfert et que, en conséquence, l'opération financière n'a pas lieu uniquement pour des raisons purement commerciales, la valeur de transaction correspondra à la valeur marchande courante des actifs et/ou des passifs financiers concernés. La valeur de transaction n'inclut pas le service, les honoraires, les commissions et autres paiements liés aux services fournis par l'exécution de l'opération; ces éléments doivent être comptabilisés comme rémunération de services. Les impôts sur les opérations financières sont également exclus pour être comptabilisés parmi les impôts sur les produits en tant qu'impôts sur les services. Lorsqu'une opération financière implique une création de passifs, la valeur de transaction est égale au montant du passif contracté, à l'exclusion des éventuels intérêts payés d'avance. De même, lorsqu'un passif s'éteint, la valeur de transaction doit être égale, tant pour le créancier que pour son débiteur, à la réduction de ce passif.