Définition: Accident dans lequel un seul véhicule routier est...

Catégorie: Transport

Tout accident corporel dans lequel un seul véhicule routier est impliqué.

Remarque: Sont visés les accidents impliquant des véhicules tentant d’éviter une collision et sortant de la route, ou les accidents causés par une collision avec des obstacles ou des animaux se trouvant sur la route. Les collisions avec des piétons ou des véhicules en stationnement sont exclues.