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Définition: Jauge brute
Catégorie: Transport
Dimensions hors tout d’un navire, déterminées conformément à la Convention internationale de 1969 sur le jaugeage des navires. Remarque: Jusqu’à l’adoption de la Convention internationale, la Convention d’Oslo de 1947 était applicable avec des tonnages bruts différents pour certains types de navires. Dans certains cas, seuls ces chiffres sont disponibles.
Source:
Union européenne, Directive 2009/42/CE du Parlement européen et du Conseil du 6 mai 2009 relative au relevé statistique des transports de marchandises et de passagers par mer (refonte)
Union européenne, Directive 2009/42/CE du Parlement européen et du Conseil du 6 mai 2009 relative au relevé statistique des transports de marchandises et de passagers par mer (refonte)
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