Définition: Titres à long terme autres qu’actions et produits...

Catégorie: SEC 1995

La sous-position titres à long terme autres qu’actions et produits financiers dérivés englobe toutes les opérations sur titres à long terme autres qu’actions et produits financiers dérivés, c’est-à-dire des titres qui ne sont ni des actions ni des produits financiers dérivés et dont l’échéance initiale est normalement d’au moins un an (deux ans dans certains cas exceptionnels) (§ 5.60).

Titres autres que les actions et les produits financiers dérivés dont l’échéance initiale est normalement d’au moins un an (deux ans dans certains cas exceptionnels) (Annexe 7.1: Définitions des différentes catégories d’actifs).