Définition: Autres machines et équipements

Catégorie: SEC 1995

Machines et équipements non classés ailleurs. À titre d’exemples, on peut citer les produits (à l’exclusion de leurs parties et des services d’installation, de réparation et d’entretien) relevant des divisions, groupes et catégorie ci-après de la CPA: 29.1 "Équipements mécaniques", 29.2 "Autres machines d’usage général", 29.3 "Machines agricoles", 29.4 "Machines-outils" et 29.5 "Autres machines d’usage spécifique", 30 "Machines de bureau et matériel informatique", 31 "Machines et appareils électriques", 32 "Équipements de radio, télévision et communication" et 33 "Matériel médico-chirurgical et d’orthopédie", 23.30.2 "Éléments combustibles (cartouches), non irradiés, pour réacteurs nucléaires", 36.1 "Meubles", 36.3 "Instruments de musique", 36.4 "Articles de sport" et 28.3 "Générateurs de vapeur (à l’exclusion des chaudières pour le chauffage central à eau chaude)".