Définition: Dépenses courantes d'innovation

Catégorie: R & D - Manuel d'Oslo

Les dépenses courantes d'innovation comprennent les coûts de main d'oeuvre et les autres dépenses courantes:
- Les coûts de main-d'oeuvre sont constitués par les salaires et traitements annuels, ainsi que tous les coûts annexes extra-salariaux tels que primes, congés payés, cotisations aux fonds de pension et autres cotisations de sécurité sociale, prélèvements sur les salaires, etc. Les coûts de main-d'oeuvre des personnes qui ne participent pas aux activités d'innovation TPP (par exemple du personnel de sécurité et de maintenance) devraient être exclus et comptabilisés avec les autres dépenses courantes;
- Les autres dépenses courantes sont constituées par les frais encourus pour l'achat de matériaux, fournitures, services et équipements qui ne font pas partie des dépenses en capital, en vue de soutenir les activités d'innovation TPP menées par la firme au cours d'une année donnée (Définition identique dans les deuxième et troisième éditions).