Définition: Local d'habitation

Catégorie: Recensements de la population - UNECE

Par "local d'habitation" on entend en général un local distinct et indépendant qui est, soit conçu pour l'habitation humaine en un lieu fixe et n'est pas entièrement utilisé à d'autres fins au moment du recensement, soit utilisé en fait comme lieu de résidence principale habituelle d'une personne, au moins au moment du recensement (qu'il ait été ou non conçu à cette fin, qu'il soit fixe ou mobile, permanent ou temporaire). Un local d'habitation peut donc être :

a) une maison, un appartement, une pièce ou un groupe de pièces, habités ou vacants; ou
b) une hutte, une baraque, une cabane, une caravane, un bateau ou une grange, un moulin, une grotte ou tout autre abri, utilisés pour l'habitation humaine au moment du recensement; ou
c) un hôtel, une institution, un camp, etc.

Le local d'habitation se caractérise par deux traits essentiels : il s'agit d'un local distinct, et indépendant. Une enceinte est considérée comme un local distinct si elle est entourée de murs, clôtures, etc., et couverte d'un toit, de sorte qu'une personne ou un groupe de personnes puissent y dormir, y préparer et y prendre leurs repas, et s'y abriter des intempéries ou de tout danger, à l'écart d'autres personnes. Elle est un local indépendant lorsqu'elle dispose d'une entrée donnant directement sur la rue ou sur un escalier public ou commun, un couloir, une galerie ou un terrain publics ou communs, c'est-à-dire lorsque les occupants peuvent y pénétrer ou en sortir sans traverser des locaux habités par d'autres personnes.

Les locaux d'habitation se répartissent en trois catégories : les logements classiques, les logements non classiques, et les locaux d'habitation collectifs.