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Définition: Réimportation de marchandises après l’exportation...
Catégorie: Terminologie douanière
Les marchandises importées conformément à ce régime sont exonérées totalement ou partiellement des droits et taxes à l’importation (Convention de Kyoto, annexe E.8, p. 5).
Source:
"La Convention internationale pour la simplification et l’harmonisation des régimes douaniers" (Convention de Kyoto), citée dans Nations Unies, "Statistiques du commerce international de marchandises - Manuel des statisticiens (Édition 2004)", Nations Unies, New York, 2004
"La Convention internationale pour la simplification et l’harmonisation des régimes douaniers" (Convention de Kyoto), citée dans Nations Unies, "Statistiques du commerce international de marchandises - Manuel des statisticiens (Édition 2004)", Nations Unies, New York, 2004
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