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Définitions (2/4) - Regroupés par première lettre "F"
50 Définitions Regroupés par première lettre "F" ➔ Glossaire des abréviations et acronymes...
Prestations en espèces ou en nature (sauf soins médicaux) destinées spécifiquement à lutter contre l’exclusion sociale lorsqu’elles ne sont ...
Assistance en espèces ou en nature (sauf soins médicaux) en rapport avec la grossesse, l’accouchement et l’adoption, la charge d’enfants ou ...
Maintien du revenu et assistance en espèces ou en nature (sauf soins médicaux) en rapport avec l'incapacité des handicapés physiques ou mentaux ...
Aide aux frais de logement. Cette définition est utilisée à la fois dans les versions 1996, 2008 et 2011 du Manuel
Maintien du revenu et assistance en espèces en rapport avec une maladie physique ou mentale à l’exception de l’invalidité. Soins de santé en ...
Maintien du revenu et assistance en espèces ou en nature en rapport avec le décès d’un membre de la famille. Cette définition est utilisée à ...
Maintien du revenu et assistance en espèces ou en nature (sauf soins médicaux) en rapport avec la vieillesse. Cette définition est utilisée à la ...
Personnes travaillant pour une organisation internationale dans un pays autre que le leur. Ils résident habituellement dans ce pays avec des visas ou ...
Les fonds autonomes de pension sont les contributions versées à des caisses et fonds autonomes de pension.
Différence entre le montant payé pour une entreprise en activité et la somme de ses actifs nets de ses passifs, chacun de ceux-ci étant identifié ...
Le fonds de commerce est selon la Quatrième directive composante de l'actif immobilisé pour autant qu'il ait été acquis à titre onéreux.
Le ...
Fonds de placement dont l’actif est essentiellement investi en titres de fonds de placement. Les critères de classification des fonds de placement ...
Les fonds de pension peuvent être définis comme des institutions qui couvrent de façon collective les risques et besoins sociaux des assurés. ...
Les fonds de pension autonomes sont des fonds de pension qui, dotés de l’autonomie de décision et disposant d’une comptabilité complète, ...
Fonds dont les titres sont réservés à certains types d’investisseurs.
Fonds dont les titres sont vendus au public.
Fonds créé par le FMI en février 1997 pour venir en aide aux pays jugés admissibles à une aide au titre de l’initiative PPTE par les Conseils ...
Administré par l’Association internationale de développement (AID), le fonds fiduciaire accorde des dons aux pays pauvres très endettés (PPTE) ...
Le point de désaccord le plus important à propos de l'analyse des sources de financement concerne les fonds généraux des universités d'origine ...
Fonds de placement dont l’actif est essentiellement investi en actions et autres participations. Les critères de classification des fonds de ...
Fonds de placement dont l’actif est essentiellement investi en biens immobiliers. Les critères de classification des fonds de placement dans la ...
Fonds de placement (FP) dont l’actif est essentiellement investi en titres autres qu’actions. Les critères de classification des fonds de ...
Fonds de placement dont l’actif est investi tant en actions qu’en obligations, sans prédominance de l’un ou l’autre instrument. Les critères ...
Né en 1945 des Accords de Bretton Woods, le Fonds monétaire international (FMI) est une institution monétaire et financière intergouvernementale ...
Les fonds propres sont égaux à la valeur nette (B.90) augmentée des actions et autres participations émises.
Tout organisme de placement collectif, quelle que soit sa structure juridique en vertu du droit national, qui met en oeuvre des stratégies ...
Les fongicides sont des composés utilisés pour protéger les cultures contre les maladies causées par des champignons pathogènes. Les infections ...
Les forces armées se composent des personnes qui, volontairement ou par obligation, servent normalement dans les différentes armes ainsi que dans ...
Les forces de travail comprennent les personnes occupées et les chômeurs.
Terrain présentant un couvert vertical au sol (ou densité relative équivalente) de plus de 10 pour 100, sa superficie étant supérieure à 0,5 ha. ...
Futaie dont la part prédominante des arbres appartient à la même classe d'âge, d'où généralement une forêt à un étage.
Futaie composée d'arbres de différents âges. Il est généralement impossible de distinguer des étages.
Terres représentant un couvert forestier (ou peuplement équivalent) de plus de 10 % et une superficie supérieure à 0,5 ha. Les arbres doivent ...
Forêts et autres terres boisées appartenant à des sociétés, coopératives ou institutions privées (établissements religieux ou éducatifs, ...
Forêts et autres terres boisées appartenant à des villes, municipalités, villages ou communes. Elles comprennent: toutes les forêts et autres ...
Forêts et autres terres boisées appartenant à des entreprises ou industries privées pratiquant la transformation du bois.
Forêts et autres terres boisées appartenant à des particuliers ou à des familles, y compris les personnes qui se sont constituées en sociétés. ...
Forêts et autres terres boisées dans lesquelles les cimes des essences autres que les résineux et les feuillus (plantes arborescentes appartenant ...
Forêts et autres terres boisées appartenant à la nation, aux États, aux provinces ou à des régies d'État ou à la Couronne.
Forêts dans lesquelles des restrictions juridiques ou économiques ou des restrictions écologiques particulières n'ont pas d'incidence notable sur ...
Forêts et autres terres boisées ayant subi des dégâts dont l'origine est inconnue ou peut être la combinaison de divers agents.
Forêts et autres terres boisées qui sont gérées selon un plan bien défini ou un plan improvisé appliqué régulièrement pendant une période ...
Forêts et autres terres boisées qui présentent la dynamique d'une forêt naturelle - composition naturelle des arbres, présence de bois mort, ...
Forêts et autres terres boisées qui n'entrent ni dans la catégorie "forêts et autres terres boisées non perturbées par l'homme" ni dans la ...
Il est recommandé d'inclure les forêts et les autres régions inhabitables dans la superficie. Le cas de l'Allemagne où des zones ne relèvent ...
Forêts et autres terres boisées où ni les résineux, ni les feuillus, ni les palmiers, ni les bambous, etc., ne représentent plus de 75 % des cimes.
Forêts où ni les résineux, ni les feuillus, ni les palmiers, ni les bambous, etc., ne représentent plus de 75 % des cimes.
Forêts dans lesquelles des restrictions juridiques ou économiques ou des restrictions écologiques particulières empêchent toute production ...
Forêts et autres terres boisées appartenant à des particuliers, des familles, des coopératives ou des sociétés exerçant des activités ...
Forêts et autres terres boisées appartenant à l'État ou à d'autres entités publiques.