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Définitions (2/3) - Regroupés par première lettre "L"
50 Définitions Regroupés par première lettre "L" ➔ Glossaire des abréviations et acronymes...
Une ligne conventionelle spécialement aménagée pour permettre de circuler à des vitesses de l’ordre de 200 km/h sur les segments principaux. ...
Accord portant création d’une facilité par laquelle une unité peut effectuer des emprunts auprès d’une autre unité jusqu’à concurrence ...
Une ligne spécialement construite pour permettre de circuler à des vitesses généralement égales ou supérieures à 250 km/h sur les segments ...
Ligne comportant une ou plusieurs voies principales électrifiées. Remarque: Les sections de lignes, aux abords des gares, qui sont électrifiées ...
Une ligne téléphonique principale est une ligne téléphonique reliant le terminal de l’abonné au réseau téléphonique public commuté (RTC). ...
Les lignites sont des charbons non agglutinants dont le pouvoir calorifique supérieur est inférieur à 17 435 kJ/kg (4 165 kcal/kg) et qui ...
Ce code recouvre le lignite, le coke de lignite, les briquettes de lignite, la tourbe et les briquettes de tourbe. Il est égal à la somme des codes ...
Limite d'âge utilisée pour définir les individus panels: pour les panels d'une durée de quatre ans, la limite d'âge ne dépasse pas 14 ans. Dans ...
Le montant maximum d'argent qu'un transporteur peut payer à un chargeur pour tout
dommage ou perte survenus à la marchandise pour laquelle le ...
Limite du montant de l’assurance ou du crédit qu’un organisme de crédit à l’exportation fournira dans certaines circonstances. Les limites ...
Si l’objectif principal des travaux est d’apporter de nouvelles améliorations techniques au produit ou au procédé, ils tombent alors sous la ...
Longueur totale du quai en mètres.
Longueur du quai en mètres répartis selon l’utilisation.
i) Quais multiservices
Quais spécialisés
ii) Fret ...
Longueur de quais, en mètres, d’après la profondeur de l’eau, disponibles pour des bateaux amarrés à marée basse. Remarques: Profondeurs ...
Les Liquides de gaz naturel (LGN) sont des hydrocarbures liquides ou liquéfiés obtenus à partir du gaz naturel dans les installations de ...
Le processus consistant à supprimer les fluctuations d’une série ordonnée, la rendant "lisse" en ceci qu’elle présentera des différences de ...
La branche d'activité agricole du cadre central des comptes nationaux est définie comme étant le regroupement d'unités exerçant, soit uniquement ...
La mise au point d'une liste européenne des maladies professionnelles vise principalement trois grands objectifs: - une meilleure connaissance du ...
La liste PRODCOM est une liste de produits (= rubriques PRODCOM) reposant sur la classification statistique de produits par activité dans la ...
La définition de «Lits en hôpital psychiatrique» varie d'un État membre à l'autre. Les définitions fournies sont les ...
Il est recommandé que la définition du littoral corresponde à la haute mer moyenne.
Les lagunes, étangs, enfoncements et eaux côtières ...
Voir: Chiffre d'affaires correspondant aux livraisons intra-communautaires de biens et de services
Livres, brochures, et imprimés similaires, même sur feuillets isolés.
Embarquement ou débarquement d'Unités de Transport Intermodal (UTI, voir 4.1)
faisant appel à un équipement de levage.
Par "local d'habitation" on entend en général un local distinct et indépendant qui est, soit conçu pour l'habitation humaine en un lieu fixe et ...
La localisation du congrès concerne le type de destination où le congrès se tient. Catégories:
1. Zones urbaines 1.1. Capitale/ville 1.2. Ville ...
On entend par "localisation de l'exploitation" les coordonnées de latitude et de longitude d'une exploitation, avec une précision de cinq minutes ...
La variable «localisation géographique» est considérée comme indiquant l'unité territoriale où l'accident s'est produit. Il convient d'utiliser ...
On entend par "localité" une agglomération de population distincte, c’est-à-dire une zone définie par un groupe de population vivant dans des ...
Lorsqu'une unité institutionnelle A transfère le droit d'utiliser un bien durable dont elle est propriétaire à une autre unité B, A est appelée ...
Voir: Frais de location à long terme et de location-achat
Cette catégorie recouvre la location (dite location-exploitation) par les résidents aux non-résidents et vice versa, de navires, d'avions, de ...
Le preneur acquiert le droit d'utiliser un bien durable pendant une certaine période qui peut être plus ou moins longue et n'est pas nécessairement ...
Contrat de location de matériel ou d’outillage pendant une période donnée inférieure à leur durée de service normale. Le plus souvent, le ...
Un bien durable est vendu à un acheteur moyennant un certain nombre de paiements futurs convenus. L'acheteur prend possession du bien immédiatement, ...
Cette catégorie comprend les chambres louées dans des logements familiaux et les logements loués à des particuliers ou à des agences professionnelles.
Locaux structurellement séparés et indépendants qui sont conçus pour l'habitation humaine permanente.
Cette catégorie comprend des ensembles séparés et indépendants de locaux qui sont destinés à être habités par de grands groupes de personnes ...
Locaux utilisés pour l'exploitation de la franchise ou, lorsque la franchise est exploitée hors de ces locaux, la base à partir de laquelle le ...
Véhicule ferroviaire moteur, d’une puissance égale ou supérieure à 110 kW au crochet, soit à force motrice et à moteur, soit à moteur seul, ...
Locomotive à cylindre ou à turbine employant comme force motrice la vapeur, quel que soit le combustible utilisé.
Locomotive actionnée à titre principal par un moteur diesel, quel que soit le type de transmission. Remarque: Toutefois, les locomotives ainsi ...
Locomotive pourvue d'un ou plusieurs moteurs électriques actionnés à titre principal par de l'énergie électrique transmise par fil ou par rail, ...
Véhicule ferroviaire moteur d’une puissance inférieure à 110 kW au crochet. Remarque: Véhicule normalement destiné à des manœuvres ou à des ...
Ce sont les dépenses de l'entreprise pour faciliter le logement des salariés, notamment: les dépenses relatives aux logements appartenant à ...
Sous-catégorie d'allocations de logement. Perte de revenu locatif due à l'obligation de pratique des loyers modérés (à savoir loyers inférieurs ...
Bâtiments utilisés exclusivement ou principalement à des fins d’habitation, y compris les constructions annexes (garages, etc.) ainsi que tous ...
Ceux-ci sont généralement définis comme une pièce ou une suite de pièces et ses accessoires (par exemple: halls, corridors) dans une construction ...
Les logements classiques occupés sont les logements qui sont la résidence principale habituelle d'au moins une personne.
Ce groupe d'unité comprend les appartements, les villas, les maisons, les chalets et autres logements loués en totalité et de façon temporaire à ...
Certaines unités d'habitation ne répondent pas entièrement à la définition d'un logement classique parce qu'elles sont mobiles, semi-permanentes, ...