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Définitions (1/5) - Regroupés par première lettre "M"
50 Définitions Regroupés par première lettre "M" ➔ Glossaire des abréviations et acronymes...
Équipements de transport et autres machines et équipements, tels que définis ci-après, à l’exclusion de ceux acquis par les ménages à des ...
Forme de commerce de détail qui offre en vente, à des prix calculés au plus bas, un assortiment de marchandises à rotation rapide, et où le ...
Magasin de petite ou moyenne surface, qui travaille essentiellement avec une clientèle proche et, en général, piétonne. Un tel magasin répond à ...
Magasin de détail qui offre en des rayons multiples et vend en libre-service ou en pré-sélection un assortiment relativement large et peu profond ...
Voir: Formes de vente
La "main-d'oeuvre" ou "population active du moment" comprend toutes les personnes qui remplissent les conditions requises pour être incluses parmi ...
La main-d'œuvre agricole comprend toutes les personnes - salariés et indépendants - effectuant un travail salarié et non salarié pour des unités ...
La main-d’œuvre agricole de l’exploitation comprend toutes les personnes ayant achevé leurs études obligatoires (ayant atteint l’âge de fin ...
Voir: Aides familiales non rémunérées
La main-d’œuvre occupée irrégulièrement désigne les personnes qui, au cours des douze mois ayant précédé le jour de référence de ...
L’ensemble des personnes qui effectuent des travaux agricoles pour l’exploitation en contrepartie d’une rémunération (salaire, gages, profit ...
La phase 1 du projet EODS couvre les données relatives aux cas qui ont été reconnus au cours de l'année de référence (première année de ...
Il y a maladie professionnelle permanente lorsqu'un degré d'incapacité permanent a été assigné pour la première fois au cours de l'année de ...
On entend par maladie professionnelle temporaire les cas ayant reçu une allocation de congé de maladie pour la première fois et sans degré ...
Instrument, souvent utilisé par des personnes ne possédant pas de compte courant auprès d’un établissement financier, qui permet d’envoyer des ...
Mouvement d'un véhicule ferroviaire ou d'un ensemble de véhicules ferroviaires effectué dans une gare ou d'autres installations ferroviaires ...
Une marchandise est un bien échangeable. Ce peut être un produit issu d’une chaîne de production, une œuvre unique (la Joconde) ou encore le ...
Les marchandises entreposées doivent pouvoir faire l’objet de manipulations usuelles destinées à améliorer leur présentation ou leur qualité ...
Toute marchandise déplacée par un véhicule ferroviaire. Remarque: Le poids pris en compte inclut la tare des emballages et des conditionnements de ...
Tout produit pétrolier liquide brut ou raffiné acheminé par oléoducs.
Toute marchandise déplacée par un véhicule routier pour le transport des marchandises. Remarque: Le poids pris en compte inclut la tare des ...
Toute marchandise déplacée par un bateau pour le transport de marchandises par voies navigables intérieures. Remarque: Le poids pris en compte ...
Marchandises placées sur un navire marchand pour être transportées par mer. Remarque: Le transbordement d’un navire vers un autre est considéré ...
Par "marchandises communautaires", on entend les marchandises:
- entièrement obtenues sur le territoire douanier de la Communauté, sans apport de ...
Les types de marchandises dangereuses transportées par voies navigables intérieures sont ceux définis par l'Accord européen relatif au transport ...
Les types de marchandises dangereuses transportées par la route sont ceux définis par l'Accord européen relatif au transport international des ...
Marchandises enlevées d’un navire marchand. Remarque: Le transbordement d’un navire vers un autre est considéré comme du déchargement avant ...
Les marchandises en consignation sont celles destinées à être vendues, mais pas encore effectivement vendues au moment où elles franchissent la ...
Les marchandises en libre circulation sont des marchandises dont il peut être disposé sans restriction du point de vue de la douane (Convention de ...
Marchandises communautaires expédiées à partir d'un État membre vers un autre qui, en cours d'acheminement vers l'État membre de destination, ...
Marchandises qui entrent dans le pays par la route et quittent le pays par la route en un point différent de leur point d'entrée, après avoir été ...
Marchandises qui entrent dans le pays par oléoducs et quittent le pays par oléoducs en un point différent de leur point d'entrée, après avoir ...
Marchandises transportées par rail via le pays considéré entre deux lieux (de chargement et de déchargement) situés hors dudit pays. Remarque: ...
Marchandises qui entrent dans le pays par voies navigables intérieures et quittent le pays par voies navigables intérieures en un point différent ...
Les marchandises entièrement domestiques comprennent, conformément à la Convention de Kyoto : a) Les produits minéraux extraits de son sol, de ...
Marchandises chargées sur un véhicule routier dans un autre pays, qui sont entrées dans le pays par la route et y ont été déchargées.
Marchandises qui, ayant été chargées sur un navire dans un autre pays, sont entrées dans le pays par mer et y ont été déchargées.
Marchandises chargées dans un oléoduc dans un autre pays ou sur le secteur du fond marin qui lui a été concédé, qui sont entrées dans le pays ...
Marchandises chargées sur un réseau ferroviaire étranger et, après être entrées dans le pays par rail, transportées sur le réseau ferroviaire ...
Marchandises chargées sur un bateau de navigation intérieures dans un autre pays, qui sont entrées dans le pays par voies navigables intérieures ...
À la rubrique des marchandises générales sont classés les biens meubles qui font l'objet de transferts de propriété - effectifs ou imputés - ...
Par "marchandises non communautaires", on entend les marchandises autres que celles définies comme marchandises communautaires. Sans préjudice des ...
Marchandises chargées sur un véhicule routier dans le pays, qui ont quitté le pays par la route et ont été déchargées dans un autre pays.
Marchandises qui, ayant été chargées sur un navire dans le pays, sont sorties du pays par mer et ont été déchargées dans un autre pays.
Marchandises chargées dans un oléoduc dans le pays ou le secteur du fond marin qui lui a été concédé, qui ont quitté le pays par oléoducs et ...
Marchandises chargées sur le réseau ferroviaire du pays considéré et transportées par rail pour être déchargées dans un pays étranger. ...
Marchandises chargées sur un bateau de navigation intérieure dans le pays, qui ont quitté le pays par voies navigables intérieures et ont été ...
Toutes marchandises transportées par un navire marchand. Cette définition englobe tous les emballages et l’équipement tel que conteneurs, caisses ...
Un marché financier est dit complet lorsqu’il existe, sur ce marché, un prix d’équilibre pour chaque actif, quel que soit l’état du monde.
Marché monétaire international sur lequel les banques se font entre elles des prêts de montants élevés — d’un pays à l’autre ou en monnaie ...