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Définitions (3/7) - Regroupés par première lettre "R"
50 Définitions Regroupés par première lettre "R" ➔ Glossaire des abréviations et acronymes...
Les régimes volontaires sont des régimes de protection sociale auxquels l'affiliation n'est pas rendue obligatoire par les administrations ...
Région dans laquelle tous les acteurs collaborent afin de satisfaire les besoins locaux spécifiques en termes d'apprentissage et mettent en œuvre ...
Les régions administratives sont les unités territoriales dans lesquelles un pays est divisé. Elles sont généralement associées à une ...
Les régions analytiques (ou fonctionnelles) sont définies en fonction d'exigences analytiques; elles regroupent des zones élémentaires suivant des ...
En raison des difficultés à délimiter les zones de montagne uniformément dans tous les États membres, il est recommandé de les inclure dans la ...
Les régions normatives sont l'expression d'une volonté politique; leurs limites sont fixées en fonction des tâches attribuées aux collectivités ...
Le registre a pour fonctions de: (i) contrôler et suivre l'évolution de l'échantillon dans le temps; (ii) collecter des informations sur les ...
Flux impliquant la création d'un espace ouvert dans des zones précédemment développées (exemple : réhabilitation d'une exploitation minière). ...
Les marchandises importées conformément à ce régime sont exonérées totalement ou partiellement des droits et taxes à l’importation ...
Par réimportation de marchandises en l’état, on entend un régime douanier qui permet de mettre à la consommation, en franchise des droits et ...
On entend par "réinstallation" le transfert de ressortissants de pays tiers ou de personnes apatrides, sur la base d’une évaluation de leur besoin ...
Un des domaines environnementaux souvent mis en évidence lorsque l'on mesure les frais de protection de l'environnement. Ce domaine couvre la ...
Repousse des taillis après coupe.
Combinaison du port d’embarquement et du port de débarquement du voyageur transporté par mer quel que soit l’itinéraire suivi. Remarque: Ces ...
Combinaison du lieu de chargement et du lieu de déchargement des marchandises transportées par chemin de fer, quel que soit l'itinéraire suivi. ...
Combinaison du port de chargement et du port de déchargement des marchandises transportées par mer, quel que soit l'itinéraire suivi. Remarque: Ces ...
Combinaison du lieu de chargement et du lieu de déchargement des marchandises transportées par oléoducs, quel que soit l'itinéraire suivi. ...
Combinaison du lieu de chargement et du lieu de déchargement des marchandises transportées par la route, quel que soit l'itinéraire suivi. ...
Combinaison du lieu de chargement et du lieu de déchargement des marchandises transportées par voies navigables intérieures, quel que soit ...
Combinaison du lieu d’embarquement et du lieu de débarquement des voyageurs transportés par chemin de fer, quel que soit l’itinéraire suivi sur ...
Combinaison du lieu d'embarquement et du lieu de débarquement des voyageurs transportés par la route, quel que soit l'itinéraire suivi. Remarque: ...
Combinaison du lieu d'embarquement et du lieu de débarquement des voyageurs transportés par voies navigables intérieures, quel que soit ...
Les entreprises peuvent être liées par des relations autres que des participations au capital sur lesquelles on dispose de très peu de données ...
Règlement par l’emprunteur, parfois avec décote, de la totalité ou d’une partie de sa dette avant son échéance. Le remboursement anticipé ...
Quel que soit l'instrument, un débiteur peut avoir le droit de «rompre» le contrat initial et de liquider sa dette avant l'échéance qui avait ...
Quel que soit le type de titre de créance, le débiteur peut être en droit de rompre le contrat initial et d'éteindre sa dette avant l'échéance. ...
Les remboursements d'emprunts comprennent les versements effectifs effectués pour rembourser des emprunts ainsi que les écritures imputées ...
Le remboursement d'intérêts hypothécaires correspond au montant total brut, avant déduction de tout crédit d'impôt ou exonération fiscale, des ...
Remboursement du principal en un seul versement à l’échéance.
Il s’agit du remboursement par les administrations de sécurité sociale de dépenses autorisées consenties par les ménages pour l’acquisition ...
Annulation volontaire de la totalité ou d’une partie de la dette par accord contractuel entre un créancier d’une économie et un débiteur ...
Lorsqu'un créancier relevant des administrations publiques d'une économie convient formellement - par contrat - avec un débiteur d'une autre ...
Lorsqu'un créancier relevant des administrations publiques d'une économie convient formellement - par contrat - avec un débiteur d'une autre ...
Un véhicule de transport de marchandises sans moteur, destiné à être attelé à un véhicule à moteur, à l'exclusion des semi-remorques.
Véhicule conçu, exclusivement ou principalement, pour des utilisations agricoles, et pour être remorqué par un tracteur agricole, qu'il soit ...
Véhicule ferroviaire de transport de voyageurs, non moteur, accouplé à une ou plusieurs automotrices. Remarque: Même lorsqu’ils sont tractés ...
Remorque sur laquelle on charge du fret (par exemple des palettes, des conteneurs, etc.) avant de la rouler sur des navires rouliers. Remarque: ...
Bateau pourvu d'une force motrice développant au moins 37 kW et conçu ou aménagé pour la traction de chalands, de chalands-barges ou de radeaux, ...
Navire conçu pour remorquer ou pousser d'autres navires ou engins flottants. Remarque: Les remorqueurs portuaires sont inclus.
Bateau pourvu d'une force motrice développant au moins 37 kW et conçu ou aménagé pour la traction de chalands, de chalands-barges ou de radeaux, ...
La rémunération des salariés est égale au total des rémunérations, en espèces ou en nature, que doit verser une entreprise à un salarié en ...
Ce sont les rémunérations en espèces payées régulièrement lors de chaque paie au cours de l'année. Il s'agit de montants bruts, avant ...
Les salaires et traitements incluent les cotisations sociales, impôts sur le revenu, etc., à la charge du salarié, même si l'employeur les retient ...
La rémunération des salariés comprend les salaires, traitements et autres prestations, en numéraire ou en nature, gagnés par les particuliers ...
Il y a rémunération en nature quand un salarié accepte d'être payé non en espèces mais sous forme de biens ou de services.
Les rémunérations irrégulières renvoient au montant total des rémunérations irrégulières perçues au cours d'une année civile. Ce peut être ...
Ce sont les rémunérations versées correspondant aux congés et jours fériés légaux, conventionnels, contractuels ou bénévoles, et aux autres ...
On entend par "rendement", la production récoltée par superficie cultivée.
Taux de variation de la production lorsque tous les facteurs de production varient dans la même proportion. Rendements d’échelle constants : une ...
Recherche d’une méthode satisfaisante de remboursement de la dette extérieure d’un pays, notamment restructuration, ajustement et apport ...