Définitions (4/9) - Regroupés par première lettre "T"

50 Définitions Regroupés par première lettre "T" ➔ Glossaire des abréviations et acronymes...

Terres travaillées (labourées ou cultivées) régulièrement et entrant généralement dans un système d’assolement. L’assolement est le ...
Il s'agit des terres occupées par des cultures et qui peuvent attendre plusieurs années avant d'être replantées. Les terres plantées en arbres et ...
Il s'agit des terres consacrées de façon permanente (c'est-à-dire pendant au moins cinq ans) à des cultures fourragères herbacées. Les prairies ...
Il s'agit de toutes les terres généralement assolées, qu'elles soient utilisées pour des cultures ou des prairies temporaires, ou laissées en jachère.
Le territoire douanier est "le territoire dans lequel les dispositions de la législation douanière d’un État sont plei­nement applicables" ...
Définition de 2006 Le territoire économique comprend: - le territoire géographique du pays à l’intérieur duquel les personnes, les biens, les ...
Le territoire économique d'un pays est la zone géographique relevant d'une administration centrale et à l'intérieur de laquelle les personnes, les ...
Le territoire économique d'une organisation internationale se compose de l'enclave ou des enclaves territoriales relevant de sa compétence; il ...
Le territoire extra-régional est constitué des parties du territoire économique d'un pays qui ne peuvent être rattachées directement à une ...
Chaque territoire régional comprend: a. une région faisant partie du territoire géographique d'un pays; b. les enceintes des zones franches, ...
Dans les statistiques du commerce international de marchandises le SCIM établit que l'objectif consiste à enregistrer les biens qui entrent sur le ...
Pour satisfaire au test de réversibilité dans le temps, il faut que l'indice de la dernière période, basé sur la première période, soit la ...
Pour satisfaire au test de réversibilité par rapport aux facteurs il faut que le produit des indices de prix et de volume soit égal à la variation ...
Un groupe d'entreprises est en ensemble d'entreprises sous contrôle de la «tête de groupe». La tête de groupe et une unité légale mère qui ...
À des fins pratiques, la tête de groupe locale d'un groupe d'entreprises tronqué sur un territoire défini est l'unité légale mère qui contrôle ...
Task-force
Le thème d'un congrès est décidé en fonction du principal domaine de connaissances spécialisées qui sera abordé au cours des séances, ce qui ...
Technologies de l'information et de la communication
On entend par "tiers" la personne physique ou morale, l'autorité publique, le service ou tout autre organisme autre que la personne concernée, le ...
Taux d'imposition implicite
Pour calculer le TII sur la consommation, on divise la taxe sur la consommation par la somme de la consommation des ménages sur le territoire ...
Pour calculer le TII sur la main-d'oeuvre, on divise l'impôt sur la main-d'oeuvre par la rémunération des salariés.
TII sur les autres facteurs de production = impôt sur les travailleurs indépendants + impôt sur le capital, divisé par la somme de l'excédent net ...
Obligation dont la rémunération et le remboursement du capital sont calculés en fonction d’un bouquet d’actifs. Le titre peut être lié à ...
Variété de titre adossé à des actifs.
Instrument de dette assorti d’une échéance allant en général de un à cinq ans et émis au porteur dans le cadre d’un programme arrêté avec ...
Titre dit structuré qui conjugue un dérivé de crédit et une obligation normale.
Titre doté en général des mêmes caractéristiques que l’obligation à taux variable. Cependant, alors que cette dernière est assortie d’une ...
Les titres de participation sont tous les instruments et documents reconnaissant à leur porteur, une fois réglés tous les créanciers, des droits ...
On entend par "titre de séjour" toute autorisation délivrée par les autorités d'un État membre autorisant le séjour d'un ressortissant d'un pays ...
Titres assortis de coupons périodiques qui sont transformés en une série d’obligations à coupons zéro dont les échéances correspondent aux ...
Instrument de dette dont les paiements de principal ou le coupon sont indexés sur des cours de produits de base, taux d’intérêt, indices ...
La sous-position titres à court terme autres qu’actions et produits financiers dérivés englobe toutes les opérations sur titres à court terme ...
La sous-position titres à long terme autres qu’actions et produits financiers dérivés englobe toutes les opérations sur titres à long terme ...
Les titres autres qu'actions comprennent les effets à court terme, les obligations, les certificats de dépôt, le papier commercial, les obligations ...
Les titres autres qu'actions à court terme sont les titres autres qu'actions dont l'échéance initiale est normalement inférieure à un an, ...
Les titres autres qu'actions à long terme sont des titres autres qu'actions dont l'échéance initiale est normalement supérieure à un an ...
Titres autres qu’actions qui donnent à leur porteur le droit inconditionnel de percevoir des revenus monétaires – d’un montant fixe ou d’un ...
Actifs financiers au porteur qui sont généralement négociables et sont effectivement négociés sur des marchés secondaires ou qui peuvent faire ...
Les titres de créance comprennent i) les obligations, les autres titres d'endettement, etc., ii) les instruments émis sur le marché monétaire ou ...
Les titres de participation sont tous les instruments et documents reconnaissant à leur porteur des droits sur la valeur résiduelle des actifs des ...
Procédé par lequel des fonds peuvent être recueillis auprès d’investisseurs extérieurs en permettant à ces derniers d’investir dans des lots ...
Toute personne physique ou morale titulaire d’une autorisation d’un produit phytopharmaceutique.
Taux de mortalité brut (Voir ce terme)
Tonnage de marchandises transportées, y compris les emballages, mais sans la tare des conteneurs et unités roll on-roll off (Source: Union ...
La tonne d'équivalent pétrole (TEP) est une unité conventionnelle standardisée définie sur la base d'une tonne de pétrole ayant un pouvoir ...
Unité de mesure représentant le transport par un navire marchand d’une tonne sur une distance d’un kilomètre.
Unité de mesure correspondant au déplacement sur un kilomètre d’une tonne de véhicule ferroviaire remorqué (et d’automotrice) et de son ...
Unité de mesure correspondant au déplacement sur un kilomètre d’une tonne de véhicule ferroviaire, y compris le poids du véhicule moteur. ...
Une tonne-kilomètre est offerte lorsque une tonne de charge utile dans un navire marchand est transportée sur une distance d’un kilomètre. Les ...
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