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Définitions (6/9) - Regroupés par première lettre "T"
50 Définitions Regroupés par première lettre "T" ➔ Glossaire des abréviations et acronymes...
Le trafic intérieur d'un transporteur aérien est le trafic autre que le trafic international du transporteur aérien.
Le trafic international est le trafic réalisé entre l'aéroport désigné dans un pays et un aéroport situé dans un autre pays/territoire.
Le trafic international d'un transporteur aérien est le trafic réalisé à destination, en
partance, entre ou dans des pays autres que celui dans ...
Le trafic intracommunautaire est le trafic réalisé entre l'aéroport désigné et un second aéroport, situés tous deux dans l'Union ...
Trafic maritime autre que le trafic régulier.
Service programmé assuré par des navires, effectué selon un horaire publié ou avec une constance ou fréquence telles qu’il constitue une série ...
Un ou plusieurs véhicules ferroviaires remorqués/poussés par une ou plusieurs locomotives ou automotrices, ou bien une automotrice isolée, ...
Remorque attelée à un véhicule routier automobile pour le transport de marchandises. Un ensemble articulé comprenant une remorque supplémentaire ...
Unité de mesure correspondant au mouvement d'un train sur un kilomètre.
En vertu du Patent Co-operation Treaty (PCT = Traité de coopération en matière de brevets), un dépôt de demande internationale produit le même ...
Voir "Traitement de données à caractère personnel"
Le traitement à façon est pris en compte dans la liste PRODCOM. On parle de traitement à façon lorsqu'une entreprise, appelée donneur d'ordres, ...
Traitement de végétaux ou de produits végétaux après récolte dans un espace isolé où aucun écoulement n’est possible, par exemple, dans un entrepôt.
Installation individuelle et privée pour le traitement des eaux usées domestiques et autres dans les cas où l'installation d'un système de ...
On entend par "traitement de données à caractère personnel" (traitement) toute opération ou ensemble d'opérations effectuées ou non à l'aide de ...
Les processus physiques, thermiques, chimiques ou biologiques, qui modifient les caractéristiques des déchets de manière à en réduire le volume ...
Cette sous-rubrique inclut le traitement des déchets radioactifs et autres, l’enlèvement de couches de terre contaminée, la dépollution, y ...
Procédé visant à rendre les eaux usées conformes aux normes d'environnement en vigueur ou aux autres normes de qualité applicables. On distingue ...
Les processus physiques, thermiques, chimiques ou biologiques qui modifient les caractéristiques des déchets de manière à en réduire le volume ou ...
Véhicule routier pour le transport de voyageurs conçu pour plus de neuf places assises (y compris celle du conducteur), relié à un conducteur ...
Portion donnée d’une créance ou d’un engagement financier assortie de conditions spécifiques, par opposition aux conditions générales ...
Les transactions, pour la plupart entre résidents et non-résidents, sont celles qui portent sur les biens, services et revenus; celles qui font ...
On entend par "transaction internationale" toute transaction qui fait naître ou éteint, totalement ou partiellement, des créances ou des dettes ou ...
Une catégorie importante de transaction qui est par définition non commerciale et pour laquelle il n'y a donc pas de prix du marché consiste à ...
Une transaction prévue est une transaction future prévue mais ne faisant pas l’objet d’un engagement.
Les autres capitaux d’investissement direct (ou transactions liées aux dettes interentreprises) couvrent les emprunts et les prêts de ressources ...
Par "transbordement", on entend le régime douanier en application duquel s’opère, sous contrôle de douane, le transfert de marchandises qui ...
Le déchargement de fret d’un navire de marchandises et son chargement sur un autre navire de marchandises même si le fret peut subir un temps de ...
Transaction consistant à fournir sans contrepartie des ressources réelles ou un actif financier.
Par "transfert en capital en espèces", il faut entendre le transfert d'un montant en espèces, soit qu'une des parties à l'opération a obtenu en ...
Par "transfert en capital en nature" il faut entendre le transfert de la propriété d'un actif fixe corporel (autre que des stocks ou des espèces) ...
Dans un transfert en espèces, il y a paiement de numéraire ou de dépôts transférables par une unité à une autre unité sans qu'il y ait contrepartie.
Un transfert en nature consiste, soit en un transfert de la propriété d'un bien ou d'un actif, autre que des espèces, soit en une fourniture de ...
Déficit des transactions courantes moins paiements d’intérêts nets.
Par transferts courants, on entend tous les transferts — de ressources réelles ou d’actifs financiers sans contrepartie — autres que les ...
Les amendes et les pénalités imposées aux unités institutionnelles par des tribunaux ou par des instances quasi judiciaires sont traitées comme ...
Les transferts courants - loteries et paris consistent en les montants payés aux gagnants.
Les transferts courants aux ISBLSM comprennent toutes les contributions volontaires (autres que les legs), cotisations de membres, aides et subsides ...
Les transferts courants intervenant entre des unités institutionnelles résidentes et des unités institutionnelles non résidentes sont appelés ...
Les transferts courants divers sont des types très variés de transferts courants qui interviennent entre unités institutionnelles résidentes ou ...
Les transferts courants entre administrations publiques comprennent les opérations de transfert entre les différents sous-secteurs des ...
Il s’agit de tous les transferts courants en espèces ou en nature que des ménages résidents reçoivent ou effectuent à d’autres ménages ...
Les transferts courants payés sont ventilés comme suit: 1) impôts sur le revenu et cotisations sociales (HY140G);
2) impôts réguliers sur la ...
Par "transferts dans un environnement contrôlé", on entend la libération intentionnelle à des fins de production aquacole.
Les transferts de biens et services non marchands individuels portent sur des biens et services fournis gratuitement ou à des prix économiquement ...
Par transfert de capital, on entend le transfert — sans contrepartie — de la propriété d’un actif fixe, ou la remise d’un engagement ...
Les transferts des administrations publiques comprennent la coopération internationale courante, qui comprend les transferts courants, en espèces ou ...
Au sens strict, il ne s'agit pas ici de transactions entre deux parties, mais d'écritures de contrepartie pour les flux de biens et les variations ...
Les transferts en capital sont des opérations, en espèces ou en nature, dans lesquelles la propriété d'un actif (autre que des espèces ou des ...
Les transferts interménages perçus régulièrement en espèces concernent les transferts monétaires réguliers reçus d'autres ménages ou ...