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Code SH 01012910 - Chevaux, destinés, boucherie
Chevaux destinés à la boucherie
Notes:
L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions prévues par les dispositions de l'Union européenne édictées en la matière [voir article 254 du règlement (UE) no 952/2013 du Parlement européen et du Conseil (JO L 269 du 10.10.2013, p. 1)].
L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions prévues par les dispositions de l'Union européenne édictées en la matière [voir article 254 du règlement (UE) no 952/2013 du Parlement européen et du Conseil (JO L 269 du 10.10.2013, p. 1)].
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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CS
EL
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HU
PT
SK
SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 01
5 Restrictions commerciales et politique
Position 0101
30 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 010129
15 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 01012910
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 1012910
2011:
1019011
➜
2012:
1012910