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Code SH 01023100 - Buffles, reproducteurs, race
Buffles reproducteurs de race pure
Notes:
L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions prévues par les dispositions de l'Union européenne édictées en la matière [voir règlement (UE) 2016/1012 du Parlement européen et du Conseil (JO L 171 du 29.6.2016, p. 66); règlement d’exécution (UE) 2017/717 de la Commission (JO L 109 du 26.4.2017, p. 9); règlement (CE) no 133/2008 de la Commission (JO L 41 du 15.2.2008, p. 11); décision 96/510/CE de la Commission (JO L 210 du 20.8.1996, p. 53)].
L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions prévues par les dispositions de l'Union européenne édictées en la matière [voir règlement (UE) 2016/1012 du Parlement européen et du Conseil (JO L 171 du 29.6.2016, p. 66); règlement d’exécution (UE) 2017/717 de la Commission (JO L 109 du 26.4.2017, p. 9); règlement (CE) no 133/2008 de la Commission (JO L 41 du 15.2.2008, p. 11); décision 96/510/CE de la Commission (JO L 210 du 20.8.1996, p. 53)].
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 01
5 Restrictions commerciales et politique
Position 0102
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 010231
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 01023100
2018-05-01
Iceland (IS)
Tariff preference
Decision 1913/17
2018-11-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1925/17
2023-05-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
2023-05-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 1023100
2011:
1021010
➜
2012:
1023100
2011:
1021030
➜
2012:
1023100
2011:
1021090
➜
2012:
1023100