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Code SH 01031000 - Porcins, reproducteurs, race

Porcins reproducteurs de race pure

Notes:
L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions prévues par les dispositions de l'Union européenne édictées en la matière [voir règlement (UE) 2016/1012 du Parlement européen et du Conseil (JO L 171 du 29.6.2016, p. 66); règlement d’exécution (UE) 2017/717 de la Commission (JO L 109 du 26.4.2017, p. 9); décision 96/510/CE de la Commission (JO L 210 du 20.8.1996, p. 53)].